Plan pour réaménagement des forêts communales
- CH 001785-8 A-A#1-GA-v.1981.0034
- Dossier
- 1907 - 1907
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan pour réaménagement des forêts communales
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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test
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Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
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Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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règlement
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Présentation sur les finances communales
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Procès-verbaux des élections et votations
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Registre manuscrit avec PV signés
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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contient aussi les procès-verbaux du bureau
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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PV plus quelques pièces annexes
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
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journal de caisse, procès-verbaux
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
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Avec comptes
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Avec comptes
Rapport de tir; feuilles de stand
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Rapports de gestion et comptes
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Rapports de la commission de gestion
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Rapports de la commission de gestion
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Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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1964 est en fait 1963
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Contient aussi les procès-verbaux du bureau
Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
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organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
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Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
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Récolement des archives de la Justice de paix
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Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
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Registre des mises de la Commune de Bottens
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Registre des terres cultivables
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1933, 1945-1970, 1960-1973,1970-1973,
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Copie non signée
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Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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