- CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2016.1221
- File
- 2004 - 2014
Part of Bottens - Fonds publics
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Notamment actes notariés
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
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Original signé
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
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organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
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Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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Communauté de la Région Lausannoise
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapport avec plans (1:5'000)
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Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
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Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
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Désaffection partielle du cimetière catholique
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
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Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
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photographies et journal l'Echo du Gros-de-Vaud
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Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
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Notamment factures, devis, contrats
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Notamment factures, devis
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
Rapports de la commission de gestion
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Lausanne région
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Procès-verbaux des élections et votations
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Règlement sur la gestion des déchets 2007
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Notamment plans, convention de cession
Courrier traité en séances de municipalité
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classement par mois
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
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Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
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Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
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Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Correspondance avec la fiduciaire
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
Livre 900e, rectificatif page 279
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Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
Désaffection partielle du cimetière protestant
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Eclairage public, plan directeur
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Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
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Budget et préavis municipaux y relatifs
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Inventaires et plan de classement Docuteam
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Récolement des archives de la Justice de paix
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Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Avec comptes