- CH 001772-X A-1-RA-v.1997.0281
- File
- 1872 - 1948
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Contrôle des vaccinations antivarioliques (RA.18) et antidiphtérique (RA.19)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Formulaires de demandes (A5) jaunes avec signalement et photographie
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Part of Daillens - Fonds publics
Formules acte d'origine, déclarations arrivée et départ, correspondance, dossier de naturalisation, lettres de bourgeoisie
Statistiques agricoles, brouillons
Part of Daillens - Fonds publics
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Part of Daillens - Fonds publics
Registre des commerçants établis à Daillens
Part of Daillens - Fonds publics
Contrôle des denrées alimentaires
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Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Part of Daillens - Fonds publics
Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
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formulaires remplis
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
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Rentier pour l'Abbaye de l'Union
Part of Daillens - Fonds publics
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Litige entre Daillens et Bettens
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Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
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Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
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Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
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Comprend également de la correspondance avec le canton concernant un enfant naturel, la délivrance d'un acte d'origine et l'affichage public sur papier timbré
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Recours contre décision de l'Etat
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Notammen affiche concernant le poids public de Daillens et ses tarifs et documentation (Almanach du Messager boiteux, L'Estafette, Instruction sur le remplacement des munitions...) portant les tampons d'un géomètre et d'un hôtel de Daillens
Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
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Correspondance
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
Part of Daillens - Fonds publics
Correspondance et un exemplaire du livre
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
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Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
Comptes de la Bourse des pauvres
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Plan cadastral du territoire de Daillens
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
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Travaux d'examen des élèves des classes de Daillens : arithmétique, composition, comptabilité
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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[Une pièce d'un parchemin sans date]
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Lettre/document signé par Jean Callier
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Réparation du clocher de l'Eglise (1980)
Part of Daillens - Fonds publics
Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"
Restauration du temple (1967-1971)
Part of Daillens - Fonds publics
soumission, récapitulatif des factures, comptes, contrôle des chèques postaux, pièces comptables
Demandes de permis de construire (plans isolés)
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Correspondance isolée concernant le cadastre
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Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
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Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
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Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
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Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
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Liste nominative par année
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
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Confirmations du droit de cité
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
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Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat
Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
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Procès-verbaux
Révision des comptes communaux
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Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
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Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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Copies non signées
Extraits des décisions du Conseil Général
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Originaux signés et copies.
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Principalement au sujet des compositions des commissions
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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Copies non signées
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Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
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Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
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Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
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Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
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Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3
Conseil général : contrôle d'appel
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Règlement de police (copie signée)
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Fête du blé et du pain "Echallens 2008"
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Correspondance relative à la participation de la commune et des société locales de Daillens
Procès-verbaux des votations et élections
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)