- CH STEC A-A-GB-v.2020.02775
- Dossier
- 1986
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans et documentation relative à des réfections et travaux
Trottoir de l'avenue de Neuchâtel
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
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Notamment : plans
Route cantonale 258 Les Rasses
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Notamment : plans, devis
Chemin de la patinoire de l'Auberson
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans et documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
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Aménagement de la Cure protestante
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Trottoir les Replans - Crêt-Junod
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Collecteur E.U. Champs de la Joux
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Chemin de l'Aubépine Haute-Combe
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Notamment : plans
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Notamment : plans, conventions
Prolongation rue des Rosiers, parc Hôpital
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Notamment : plans, procès-verbaux
Route cantonale 256 : Les Rochettes Noirvaux
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Notamment : plans
Route cantonale 254 : Les Remblais
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Notamment : plans
Colombarium : Les Granges et Sainte-Croix
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Notamment : plans, règlement
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Notamment : plans
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Notamment : rapports, plans
Plans d'une station usine à gaz et citernes en vrac
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Plan général d’affectation légalisé en novembre 1993 et décembre 1994
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Notamment : plans, règlements
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Interprétation des résultats d'inventaire des forêts communales
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Révision d'aménagement des forêts
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Police des constructions : enquêtes relatives à divers parcelles dont "Les Adreys"
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Notamment : plans
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Etymologie des lieux-dits, histoire locale
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Notamment : plans
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Le contenu de la disquette a été imprimé
Captures d'écran du site internet Sainte-Croix / Les Rasses
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Abornements, procès-verbal de reconnaissance territoriale avec la commune de Fiez
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Notamment : plans
Nomenclatures et inventaires des archives communales
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Egalement descriptions et inventaires, historique de la Feuille d'Avis de Sainte-Croix, correspondance concernant les archives
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Notamment : plans
Chemin de Jaques-Dalcroze / Chemin des Erables
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : convention, plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans, procès-verbaux
Prospectus publicitaire d'Hermes
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Notamment : plans
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Chemin des "Pierrettes" et Chemin des Près
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Notamment : plans
Association cantonale vaudoise de la Sécurité et de la Protection civile
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Procès-verbaux, correspondance
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : convention, plans
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Notamment : plans
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La Vraconnaz : rue des Rochettes
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Notamment : plans
La Chaux : rue des Granges-Jaccard
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Notamment : plans
La Chaux : rue du Franc Castel
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Notamment : plans
Ecolages de l'école de mécanique
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2 exemplaires de chaque année
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2 exemplaires de chaque année
Travaux de diplôme ou de séminaire concernant Sainte-Croix
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Tampons de la commune et insignes de police
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Société coopérative "Mon Ciné", contrôle des comptes
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Tour du Pays de Vaud : comptes
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Fondation du Docteur Henri Mutrux
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Comptes, statuts, procès-verbaux
Fondation de l'Oeuvre de la Soeur visitante
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Comptes, procès-verbaux, acte de fondation, statuts, convention
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Comptes, dissolution
Association Centre international d'Exposition Education et Loisirs (CIEL) : comptabilité
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Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Rapports de gestion et comptes 2009-2012, procès-verbaux, budgets 2011, 2012, vérification des comptes 2011, 2012
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Comptes et budget du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget (2004)
Football-Club Sainte-Croix La Sagne
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Comptes, procès-verbaux de chantier, décompte des travaux
Fait partie de Fonds publics
Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : travaux liaison Grandson
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Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"
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Essais des puits, plan directeur, pilote d'analyse
Fait partie de Fonds publics
Plans, rapport de commissions et études de différents projets, acte de concession pour usage d'eau, inauguration du réseau (1961), procès-verbaux du Comité directeur de l'Association intercommunale d'Amenée d'Eau, mémoire sur le prix de vente de l'eau
Marché transfrontalier (France-Suisse)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : Festival des terroirs sans frontières, comptes
Construction de la caserne des pompiers
Fait partie de Fonds publics
décomptes, pièces comptables
Construction du centre sportif (Champs de la Joux, Au Stand)
Fait partie de Fonds publics
Décomptes, pièces comptables, plans, procès-verbaux, questionnaire sur la création d'un centre polyvalent, statuts de la Société simple Champs de la Joux