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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Distribution de son et dimage - Multimédia
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Minutaires du Conseil de la Ville 1776-1778
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 9/1: 22 mars 1776 - 03 août 1776.
Ae 9/2: 10 août 1776 - 11 janvier 1777.
Ae 9/3: 17 janvier 1777 - 21 juin 1777.
Ae 9/4: 27 juin 1777 - 28 novembre 1777.
Ae 9/5: 29 novembre 1777 - 06 mars 1778.
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des commissions 1831-1877
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Page 129 à 159: règlement pour l'Ecole moyenne et le Collège d'Yverdon adotpé par la Municipalité le 9 novembre 1839.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, Lettres 1868, (1 liasse)
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres manuscrites, quelques imprimés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, Lettres 1868, (1 liasse)
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres manuscrites, quelques imprimés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, internés, Lettres 1871, (1 liasse)
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres manuscrites, quelques imprimés
n° 16 et 18: liste des Yverdonnois appelés pour aider au casernement et aux distributions.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Une lettre destinée à M. Annen, municipal, non remise et non ouverte, est jointe au n°119.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, 1927 à 1928
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, 1928 à 1929
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, 1929 à 1930
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Genolier - Commune
Circulaires reçues par la Commune
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Droits communaux, conventions, ventes, lods, achats, etc
Fait partie de Montreux - fonds publics
Sociétés locales: scène de Glion
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Cadastres et plans avec extraits et doubles d'anciennes reconnaissances
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Genolier - Commune
1 dossier par personne, rangés alphabétiquement (env.300 dossiers)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Eaux de consommation, eaux publiques
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Eaux: eaux de consommation, eaux publiques, eaux usées
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Société d'assurance sur le bétail
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Genolier - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Genolier - Commune
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Genolier - Commune
CVE (Compagnie vaudoise d'électricité)/Romande énergie
Fait partie de Genolier - Commune
Agriculture, arboriculture, horticulture
Fait partie de Genolier - Commune
Cadastres avec extraits et doubles d'anciennes reconnaissances
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Pièces annexes à la Municipalité
Fait partie de Montreux - fonds publics
Pièces annexes à la Municipalité
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Transactions financières entre particuliers
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Genolier - Commune
Correspondance, contrats de travail
Fait partie de Genolier - Commune
Fait partie de Genolier - Commune
Demande-autorisations-correspondance
Fait partie de Genolier - Commune
Administration générale, divers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Montreux - fonds publics
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Cadastres, grosses, terriers (sans plans)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Société d'assurance pour le bétail de Chernex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Procès-verbaux des séances extraordinaires de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux des séances intermunicipales et du bureau intermunicipal
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
Préavis municipaux au conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
Objets traités en séance de municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.