- CH 001772-X A-2-0-1-0-2-v.2014.0541
- Document
- 1975 - 1993
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Prix Gustav Monnard (création)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
Conditions de la place de fournier communal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Carte de la commune de Prilly (1904)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Carte de la Commune de Prilly.
Auteur: Vuagniaux (L.).
Echelle: 1:5000.
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux de l'exercice 2016
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Remplacement des applications de gestion informatique
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Révision du Règlement du personnel communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux de l'exercice 2014
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Révision du Règlement du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Indemnités des membres du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme