archivescommunales.ch

Budget 1995

Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Arrêté d'imposition pour l'année 1995

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Gestion et comptes de l'exercice 1993

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Motions et projets

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Budget 1994

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Gestion et comptes 1993

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Budget 1993

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Demande d'admission à la bourgeoisie

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Communications de la Municipalité

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche

Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne

Budget 1992

Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau

Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney

Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes

Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens

Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"

Gestion et comptes 1990

Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet

Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)

Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993

Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990

Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly

Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.

Budget 1991

Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993

Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre

Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"

Planification des constructions communales

Gestion et Comptes de l'exercice 1989

Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL

Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard

Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993

Oche, chemin de l'

Procès-verbaux Municipalité 1961-1964

Montdedin - Au Bois d'en Bas

Procès-verbaux Municipalité 1959-1961

Bâtiment Le Pâquis

Transit des eaux usées par le collecteur intercommunal Mèbre-Sorge

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)

Bâtiment Le Frêne

Le Lussex - ruisseau le Lavaux

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)

Église de Jouxtens-Mézery

Le Lussex - Bois-Genoud

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)

La Covatannaz, collecteur intercommunal

Église : Temple de Broye

La Bossonnaz - La Covatanne

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)

Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)

PV 2011-2016

Collège. Transformations (1977-1986)

Grand Record

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)

Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)

Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.

Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance

Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture

Affiner les résultats par :

Institutions

Niveau de description

Affichage de 559 résultats

Budget 1995

Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Arrêté d'imposition pour l'année 1995

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Gestion et comptes de l'exercice 1993

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Motions et projets

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Budget 1994

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Gestion et comptes 1993

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Budget 1993

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Demande d'admission à la bourgeoisie

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Communications de la Municipalité

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche

Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne

Budget 1992

Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau

Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney

Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes

Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens

Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"

Gestion et comptes 1990

Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet

Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)

Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993

Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990

Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly

Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.

Budget 1991

Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993

Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre

Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"

Planification des constructions communales

Gestion et Comptes de l'exercice 1989

Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL

Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard

Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993

Oche, chemin de l'

Procès-verbaux Municipalité 1961-1964

Montdedin - Au Bois d'en Bas