Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 1912
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des perceptions
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Société mutualiste de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des assemblées
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle des séjours
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Rentier de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des visas
Mutualité de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes de caisse
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d’épargne
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Cahier des charges pour l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour les cours d’éducation civique
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle du gros bétail
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des résultats
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes et livret de chèques postaux
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Carnet de chèques postaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes