Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
- CH 001785-8 A-A#2-A-A99-v.2011.079
- File
- 2003 - 2004
Part of Bottens - Fonds publics
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Registre manuscrit avec PV signés
Procès-verbaux du Conseil communal
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Rapports de la commission de gestion
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
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La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
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Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
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Contrats
Eaux usées, Stations d'épuration
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Permis de construire refusés ou abandonnés
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
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Actes, conventions, contrats de vente
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Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
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interventions 2004; correspondance 2005
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La Petite enfance
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Rôles des électeurs principalement.
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: attestations
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Série héritée.
Communauté de la Région Lausannoise
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Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Réponses aux motions, postulats, interpellations
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Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
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Rôle électoral - Registre civique
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Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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Avec comptes
Admission des factures par la Municipalité
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Domaines et bâtiments propriétés communales
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Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
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Plan de situation
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
Groupement scolaire primaire de Bottens
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Institutions à caractère culturel
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Police municipale Police de proximité
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
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Eclairage public, plan directeur
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Distribution de son et dimage - Multimédia
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Rapports, pièces annexes et correspondance
Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
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Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
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