Entretien du temple : chauffage
- CH 002149-3 A-(1)-G2-G-G21-G.21.c
- File
- 1938
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, factures, plans, offres
Entretien du temple : chauffage
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Correspondance, devis, factures, plans, offres
Dossiers communaux : poids public
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Plans
Dossiers communaux, bâtiments : restauration du temple
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Plans, croquis, correspondance, comptes, rapport, devis, factures, récépissés
Entretien du temple : travaux d'aménagement de la terrasse, construction de locaux et des murs
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Correspondance, factures, devis, plans
Entretien du temple : dégâts engendrés par la foudre, garantie pour l'harmonium de l'église
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Correspondance, certificat
Dossiers communaux, bâtiments : maison de ville, auberge
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Plans, devis, facture, correspondance
Dossiers communaux : laiterie, four
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Plans, correspondance
Dossiers communaux : local communal, boxes
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Devis
Collège : ancien bâtiment, transformation, maison de l'école
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Plans, procès-verbal, devis
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Actes d'origines
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Actes notariés
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Actes d'origines
Assistance publique et service de prévoyance sociale
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Correspondance, factures, comptes
Déclaration de succession de Anne BARBE PRENLELOUP en faveur de son fils
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Acte notarié
Registre des baptêmes, mariages et décès
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Livret
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Livret
Registre des enterrements et des décès
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Listes
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Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
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Tableaux, listes, Formulaires
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Tableaux, formulaires
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Tableau
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
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Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
Demande d'autorisation d'adoption formulée par les époux BORGEAUD
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Correspondance
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Plans, correspondance
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Plans, correspondance
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Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
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Listes, statuts, procès-verbaux
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Plans, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans, projet, croquis, correspondance, notice explicative, publicité
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Plans, croquis, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
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Notice explicative, plans, correspondance
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Notice explicative, plans, correspondance
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
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Procès-verbal
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
Révision du classement rural de la commune
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Correspondance
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
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Correspondance
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
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Procès-verbal
Plans de la commune de Penthalaz
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Plans
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Comptes
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Obligations, correspondance
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Comptes-rendus, comptes
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Arrêtés
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Budgets
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Listes, comptes, rapport
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
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Correspondance
Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
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Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
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Procès-verbaux
Finances : obligations et cédules
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Obligations, cédules
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
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Correspondance
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
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Extraits de procès-verbaux
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
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Procès-verbal, correspondance
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
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Correspondance
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Procès-verbaux, correspondance
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
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Correspondance
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Conventions
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Actes
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Conventions
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Actes
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Convention, concession
Acte d'affranchissement des redevances féodales
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Acte
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Actes
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
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Extrait de procès-verbal
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
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Tableau
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Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
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Règlements
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Rapports
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Règlements
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Règlements, correspondance
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Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
Règlements du service des eaux
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Règlements
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
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Reconnaissance en faveur de Penthalaz
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Acte
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Extraits de procès-verbaux, listes
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Correspondance
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
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Cahier des charges, listes
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives