Dossiers communaux : poids public
- CH 002149-3 A-(1)-G2-G-G21-G.21.i
- Dossier
- 1932 - 1933
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Dossiers communaux : poids public
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Dossiers communaux : local communal, boxes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis
Dossiers communaux : laiterie, four
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Dossiers communaux, bâtiments : maison de ville, auberge
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, devis, facture, correspondance
Entretien du temple : dégâts engendrés par la foudre, garantie pour l'harmonium de l'église
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, certificat
Entretien du temple : travaux d'aménagement de la terrasse, construction de locaux et des murs
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, factures, devis, plans
Entretien du temple : chauffage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, factures, plans, offres
Démolition et reconstruction du porche du temple
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, plans
Dossiers communaux, bâtiments : restauration du temple
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, croquis, correspondance, comptes, rapport, devis, factures, récépissés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Assistance publique et service de prévoyance sociale
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, factures, comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes d'origines
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes d'origines
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes notariés
Registre des enterrements et des décès
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Livret
Registre des baptêmes, mariages et décès
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Livret
Déclaration de succession de Anne BARBE PRENLELOUP en faveur de son fils
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Acte notarié
Demande d'autorisation d'adoption formulée par les époux BORGEAUD
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau
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Tableaux, formulaires
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableaux, listes, Formulaires
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes, statuts, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Notice explicative, plans, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Notice explicative, plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, croquis, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, projet, croquis, correspondance, notice explicative, publicité
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Relevés de comptes
Révision du classement rural de la commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
Plans de la commune de Penthalaz
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Plans
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
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Listes, comptes, rapport
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Budgets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Arrêtés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes-rendus, comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Obligations, correspondance
Finances : obligations et cédules
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Obligations, cédules
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
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Procès-verbaux
Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal, correspondance
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
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Extraits de procès-verbaux
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
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Correspondance
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux, correspondance
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
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Extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
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Actes
Acte d'affranchissement des redevances féodales
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Acte
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
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Tableau
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Actes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Conventions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Conventions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Convention, concession
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Règlements, correspondance
Règlements du service des eaux
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Règlements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
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Règlements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapports
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Cahier des charges, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
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Acte
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Affiches anciennes : lois et décrets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Directives
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives