Société mutualiste de retraite de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-11-11
- Item
- 1916 - 1939
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Société mutualiste de retraite de Founex
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Comptes
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Procès-verbaux des assemblées
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
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Correspondance, comptes
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Correspondance
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Registre
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
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Répertoire
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Registres
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Plans
Cahier des charges pour l’employé communal
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Cahier des charges
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Comptes rendu, photographies
Registre des comptes communaux
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Comptes
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
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Contrat
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Mises aux enchères
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Journaux
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Registre
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Rentiers de la Commune de Founex
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Rentier de la Bourse des Pauvres
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Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
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Contrat, cahier des charges
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Journal
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
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Procès-verbaux
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Règlement
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
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Répertoire
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Registre
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
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Règlement
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Règlement
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Cahier
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Cahier
Registre des comptes communaux
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Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Carnet de chèques postaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
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Statuts
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Registres
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Règlement de la Commission scolaire intercommunale
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Statuts
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Journal
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
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Registre
Registre des comptes communaux
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Comptes
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
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Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Registre des comptes communaux
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Comptes
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
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Règlement
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Décompte final
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Règlement
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
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Cahier des charges
Registre des comptes communaux
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Comptes