- CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.407
- Dossier
- 1967 - 1985
Fait partie de Bottens - Fonds publics
comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
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comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
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Contrats
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Services industriels, transport, communication, PTT
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Série héritée.
Rapports de la commission de gestion
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avec rapports de la police cantonale correspondants annexés aux sentences
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Outils de recherche des permis de construire
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classement par noms de propriétaires et par années de construction.
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Rapport de tir; feuilles de stand
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Bottens: groupement primaire I
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groupement primaire I
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journal de caisse, procès-verbaux
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USLB
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permis de construire
Procès-verbaux du Conseil communal
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Registre manuscrit avec PV signés
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Communauté de la Région Lausannoise
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Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
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Schéma pour le classement des archives
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date inconnue mais postérieure à 1981
Procès-verbaux du Conseil communal
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taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
Bottens: groupement primaire II
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Plan de classement des arbres (recensement)
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Bottens: groupement primaire III
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Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
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Communauté de la Région Lausannoise
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Bottens: groupement primaire IV
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Communauté de la Région Lausannoise
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Lotos USL
Procès-verbaux du Conseil communal
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PV plus quelques pièces annexes
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primaire; secondaire; service dentaire
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Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
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USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
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USL comptes
Certificat hébergement; Loteries; Lotos
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Union des sociétés locales: Statuts
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USL; statuts
Communauté de la Région Lausannoise
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Anciens baux à loyer et baux à ferme
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USLB
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
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Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
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règlement
Union des sociétés locales (USL/USLB)
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Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
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Original signé
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Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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notamment conventions
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
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interventions 2004; correspondance 2005
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Actes, conventions, contrats de vente
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
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