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Notices descriptives
St-Légier - fonds publics
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Décroissant

Rôle

Rôle de ceux qui doivent aller à la fabrique soit à la tuilerie et L'Herbériaz (L'Arbériat)

Rentier limitatif en faveur de noble Anne-Marie de Blonay

Rentier limitatif en faveur de noble Anne-Marie de Blonay, veuve de Jaques-Fran-çois de Joffrey, seigneur de St-Légier-La Chiésaz, stipulé tant en faveur qu'en celle de Paul et Sigismond de Joffrey, ses fils, rière St-Légier par divers particuliers, levé par égrège Abraham-Augustin Michel.

Rentier instructif et spécifiant du fief que possèdent rière la paroisse de Montreux

Rentier instructif et spécifiant du fief que possèdent rière la paroisse de Montreux les nobles Jaques-François et Abraham de Joffrey, ffeu Gabriel de Joffrey et de Marie de Blonay, qui était fille d'André de Joffrey, coseigneurie de Bey et vidome de Châtel-St-Denis, banderet de Vevey et de Jehanne Blanc, rière Chernex (Montreux-Châtelard), Blonay, Vevey, Veytaux, Clarens, Tavel, Chailly-sur-Montreux, Le Chêne, Les Vuaregnes, Pertit, Vernex, levé par André de Palézieux dit Falconnet, bourgeois et notaire de Vevey.

Règlements et conventions

  1. – Création du Conseil des communiers de St-Légier. - (1 enveloppe)
    1639-1695. - Règlements et ordonnances. - (1 enveloppe)
    1733-1796. - Règlements et ordonnances. - (1 enveloppe)
    1801-1880. - Règlements et ordonnances. - (1 enveloppe)
    [XVIIe, XVIIIe, XIXe s.]. - Conventions diverses. - (1 enveloppe)
    1928/1943. - Arrêtés sur la comptabilité des communes. - (1 enveloppe)
    • Règlements du corps de défense contre l'incendie. - (1 enveloppe)
      1956/1963/1969. - Règlements de police des constructions. - (1 enveloppe)
      1763/1906/1930/1961/1972. - Règlements de police. - (1 enveloppe)
      1879/1906/1932/1951/1964/1976/1994. - Règlements du conseil communal. - (1 enveloppe)
      1909-1937. - Règlements du Service des eaux. - (1 enveloppe)
      1916-1987. - Règlements des égouts. - (1 enveloppe)
    • Règlements cantonaux, code rural 1911, utilisation des lacs et cours d'eau. - (1 enveloppe)
      1628-1839. - Règlements des forêts. - (1 enveloppe)
    • Règlements des alpages. - (1 enveloppe)
      [Fin XVIIe siècle]. - Règlement du Pont de Feygires. - (1 enveloppe)
    • Lois et tarifs des péages, organisation des pionniers. - (1 enveloppe)
      1709/1796. - Délimitations et redevances intercommunales entre Blonay et St-Légier-La Chiésaz. - (1 enveloppe)
  6. – Convention réglant la répartition des frais de l’établissement de l’équarisseur. - (1 enveloppe)
  7. – Règlement sur les procédés de réclame. - (1 enveloppe)
  8. – Règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière. - (1 enveloppe)
    1982-1987. – Statut du personnel communal - (1 enveloppe)

Règlement d'exécution de l'ordonnance concernant la jouissance à clos toute l'année

Règlement d'exécution de l'ordonnance concernant la jouissance à clos toute l'année, établi par le bailli de Lausanne Daniel Imhof et l'ancien bailli de Bipp David Muller, selon la charge qui leur a été conférée le 12 février 1677 par la cour des suprêmes appellations. estimation de chaque pièce passée à clos, et taxes levées pour payer les "récompenses".

Approbation de ce règlement par Abraham Tillier, trésorier du pays de Vaud.

Notaire : Abram Dubois, sceau plaqué.

Registre des reconnaissances

Registre des reconnaissances prêtées par les copropriétaires pour les portions du terrain communal qu'ils tiennent à titre de jouissance.

Registre des actes d'inféodation

Registre des actes d'inféodation, abergements et autres concernant la baronnie de St-Légier-La Chiésaz en faveur de noble Jaques-Philippe d'Hervart, bourgeois de Vevey, levé par le curial Dufresne de Vevey

Registre de ceux qui sont morts dans la commune de Blonay

1799-1800. - Registre de ceux qui sont morts dans la commune de Blonay.
1803-1809 - Registre de ceux qui sont morts dans la commune de Blonay + Copies des certificats de mort délivrés hors de la paroisse.
En tête-bêche : 1799-1800 - Registre des mariages rière la commune de Blonay

Recueil des acensements et des abergements

Recueil des acensements et des abergements passés en faveur de noble François Blanc, ffeu Pierre Blanc, donzel de Vevey, vidome de Châtel-St-Denis, par divers particuliers, à cause de ses fiefs et revenus rière Châtel-St-Denis, Remaufens, Fribourg, levés par égrège François Bucquet, notaire, ainsi que d'autres notaires.

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