Cote
CH 001832-X (1)-Q-03
Titre
Règlements et conventions
Date(s)
- 1656-1994 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 carton
22 enveloppes
Nom du producteur
(... - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- – Création du Conseil des communiers de St-Légier. - (1 enveloppe)
1639-1695. - Règlements et ordonnances. - (1 enveloppe)
1733-1796. - Règlements et ordonnances. - (1 enveloppe)
1801-1880. - Règlements et ordonnances. - (1 enveloppe)
[XVIIe, XVIIIe, XIXe s.]. - Conventions diverses. - (1 enveloppe)
1928/1943. - Arrêtés sur la comptabilité des communes. - (1 enveloppe) -
- Règlements du corps de défense contre l'incendie. - (1 enveloppe)
1956/1963/1969. - Règlements de police des constructions. - (1 enveloppe)
1763/1906/1930/1961/1972. - Règlements de police. - (1 enveloppe)
1879/1906/1932/1951/1964/1976/1994. - Règlements du conseil communal. - (1 enveloppe)
1909-1937. - Règlements du Service des eaux. - (1 enveloppe)
1916-1987. - Règlements des égouts. - (1 enveloppe)
- Règlements du corps de défense contre l'incendie. - (1 enveloppe)
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- Règlements cantonaux, code rural 1911, utilisation des lacs et cours d'eau. - (1 enveloppe)
1628-1839. - Règlements des forêts. - (1 enveloppe)
- Règlements cantonaux, code rural 1911, utilisation des lacs et cours d'eau. - (1 enveloppe)
-
- Règlements des alpages. - (1 enveloppe)
[Fin XVIIe siècle]. - Règlement du Pont de Feygires. - (1 enveloppe)
- Règlements des alpages. - (1 enveloppe)
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- Lois et tarifs des péages, organisation des pionniers. - (1 enveloppe)
1709/1796. - Délimitations et redevances intercommunales entre Blonay et St-Légier-La Chiésaz. - (1 enveloppe)
- Lois et tarifs des péages, organisation des pionniers. - (1 enveloppe)
- – Convention réglant la répartition des frais de l’établissement de l’équarisseur. - (1 enveloppe)
- – Règlement sur les procédés de réclame. - (1 enveloppe)
- – Règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière. - (1 enveloppe)
1982-1987. – Statut du personnel communal - (1 enveloppe)