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Notices descriptivesÉchange entre la commune de Trélex (6 toises de jardin) et Jean-Antoine Bouffard (une place et jardin)
Échange entre la commune de Trélex (6 toises de jardin) et Jean-Antoine Bouffard (une place et jardin)
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
Échange entre César-Elisée-François Bouffard (un bâtiment ayant 2 appartements) et Jean-Antoine Bouffard (une place à fumier, un bâtiment de jardin et 6'000 francs)
Échange entre César-Elisée-François Bouffard (un bâtiment ayant 2 appartements) et Jean-Antoine Bouffard (une place à fumier, un bâtiment de jardin et 6'000 francs)
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre la société des « abergataires » de Grens, Signy, Arnex et Borex, 3 parcelles de bois
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre la société des « abergataires » de Grens, Signy, Arnex et Borex, 3 parcelles de bois
Convention entre les communes de Trélex et de Givrins concernant l’entretien du chemin de Trélex à Givrins
Convention entre les communes de Trélex et de Givrins concernant l’entretien du chemin de Trélex à Givrins
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre la Caisse d'Épargne du district de Nyon, 60 pieds de jardin
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre la Caisse d'Épargne du district de Nyon, 60 pieds de jardin
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Charles Bénédict Duc, 10 toises 55 pieds de pré, destinés à l’agrandissement de la fromagerie
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Charles Bénédict Duc, 10 toises 55 pieds de pré, destinés à l’agrandissement de la fromagerie
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Charles-François Chambordon, d’une parcelle de champ, pour créer un nouveau cimetière
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Charles-François Chambordon, d’une parcelle de champ, pour créer un nouveau cimetière
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre les consorts Rappaz, Morax, Bossey et Werren, de diverses parcelles de terrain
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre les consorts Rappaz, Morax, Bossey et Werren, de diverses parcelles de terrain
Convention entre les communes de Nyon et de Trélex, concernant un droit de passage et l’entretien du « Chemin neuf de la Colline »
Convention entre les communes de Nyon et de Trélex, concernant un droit de passage et l’entretien du « Chemin neuf de la Colline »
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Henri-David Chollet, une place nécessaire au rélargissement de la route de Nyon aux Rousses
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Henri-David Chollet, une place nécessaire au rélargissement de la route de Nyon aux Rousses
Concession accordée par la commune de Trélex à Frédéric Bercioux d’utiliser le domaine public pour l’établissement d’un chemin de fer de Nyon à Saint-Cergue
Concession accordée par la commune de Trélex à Frédéric Bercioux d’utiliser le domaine public pour l’établissement d’un chemin de fer de Nyon à Saint-Cergue
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc Dumartheray, une place destinée à l’établissement d’une fontaine publique
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc Dumartheray, une place destinée à l’établissement d’une fontaine publique
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
Sentence arbitrale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et celle de Saint-Cergue au sujet d’un droit de pâturage
Sentence arbitrale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et celle de Saint-Cergue au sujet d’un droit de pâturage
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
Poursuites de la commune de Givrins, contre Mauris Jaillet et la commune de Trélex, pour avoir récolté les châtaignes de 4 arbres situés rière la seigneurie de Genolier
Poursuites de la commune de Givrins, contre Mauris Jaillet et la commune de Trélex, pour avoir récolté les châtaignes de 4 arbres situés rière la seigneurie de Genolier
Sentence arbitrale sur un différend entre la commune de Trélex et celle de Saint-Cergue au sujet du droit de bocherage dans les forêts en-dessus de Saint-Cergue
Sentence arbitrale sur un différend entre la commune de Trélex et celle de Saint-Cergue au sujet du droit de bocherage dans les forêts en-dessus de Saint-Cergue
Litige entre la commune de Trélex et Prangins-Benex ainsi que Promenthoux au sujet de droits de pâturage
Litige entre la commune de Trélex et Prangins-Benex ainsi que Promenthoux au sujet de droits de pâturage
Procès intenté par la commune de Trélex à Antoine Vulliet, qui refusait de faire paître son bétail avec celui des autres communiers afin de n’avoir pas à contribuer au salaire du berger
Procès intenté par la commune de Trélex à Antoine Vulliet, qui refusait de faire paître son bétail avec celui des autres communiers afin de n’avoir pas à contribuer au salaire du berger
Litige entre la commune de Trélex et Jaques Dumartheray au sujet du règlement de l’amodiation de la Trélasse
Litige entre la commune de Trélex et Jaques Dumartheray au sujet du règlement de l’amodiation de la Trélasse
Contestation entre la commune de Trélex et celles de Chéserex et Gingins, relativement à un droit de pâturage
Contestation entre la commune de Trélex et celles de Chéserex et Gingins, relativement à un droit de pâturage
Sentence baillivale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et le gouverneur de Bonmont au sujet de la reconstruction de la cure de Gingins
Sentence baillivale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et le gouverneur de Bonmont au sujet de la reconstruction de la cure de Gingins
Procès entre les communes de Trélex et de Givrins au sujet de l’arrachage d’une haie de séparation entre La Trélasse et La Givrine
Procès entre les communes de Trélex et de Givrins au sujet de l’arrachage d’une haie de séparation entre La Trélasse et La Givrine
Sentence rendue par la cour de justice de Nyon sur un différend entre la commune de Trélex et le seigneur de Crans, Arnex et Borex, au sujet d’un droit d’alpage
Sentence rendue par la cour de justice de Nyon sur un différend entre la commune de Trélex et le seigneur de Crans, Arnex et Borex, au sujet d’un droit d’alpage
Arrêt souverain rendu en faveur de la commune de Trélex contre le bailli de Nyon au sujet de la fourniture de 3 charrettes d’épines pour la clôture des prés du château
Arrêt souverain rendu en faveur de la commune de Trélex contre le bailli de Nyon au sujet de la fourniture de 3 charrettes d’épines pour la clôture des prés du château
Sentence souveraine
Sentence souveraine
Litige entre les communiers de Trélex et ceux de Vich contre l’Abbaye de Bonmont à propos de droits de pâturage
Litige entre les communiers de Trélex et ceux de Vich contre l’Abbaye de Bonmont à propos de droits de pâturage
Supplique adressée par la commune de Trélex à LL.EE. pour pouvoir continuer à faire des « éparmeys » au-dessous du village
Supplique adressée par la commune de Trélex à LL.EE. pour pouvoir continuer à faire des « éparmeys » au-dessous du village
Litige entre la commune de Trélex et Philippe Massel et Jean-Etienne Gerber à propos d’un droit de pâturage
Litige entre la commune de Trélex et Philippe Massel et Jean-Etienne Gerber à propos d’un droit de pâturage
Difficulté entre le châtelain de La Rippe et la commune de Trélex au sujet du droit de dîme sur 3 parcelles
Difficulté entre le châtelain de La Rippe et la commune de Trélex au sujet du droit de dîme sur 3 parcelles
Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
Mandat baillival notifié à la commune de Nyon par celle de Trélex concernant le labourage de terres que le Conseil de la ville interdisait sous prétexte d’épisootie
Mandat baillival notifié à la commune de Nyon par celle de Trélex concernant le labourage de terres que le Conseil de la ville interdisait sous prétexte d’épisootie
Contestations entre les communiers de Trélex et Claude Tornier, de Givrins au sujet d’un droit de pâturage
Contestations entre les communiers de Trélex et Claude Tornier, de Givrins au sujet d’un droit de pâturage
Contestation entre la commune de Trélex et Jeanne-Antoinette Cujean concernant la revendication d’un droit de bourgeoisie
Contestation entre la commune de Trélex et Jeanne-Antoinette Cujean concernant la revendication d’un droit de bourgeoisie
Différend entre la commune de Trélex et les Sieurs Miaz de Gingins au sujet de la perception de la dîme sur des terrains situés en « champ franc »
Différend entre la commune de Trélex et les Sieurs Miaz de Gingins au sujet de la perception de la dîme sur des terrains situés en « champ franc »
Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
Contestation entre la commune de Trélex et celle de Givrins relative au remboursement des frais de taupage
Contestation entre la commune de Trélex et celle de Givrins relative au remboursement des frais de taupage
Procédure entre la commune de Trélex et son fermier de la Trélasse concernant des dommages intérêts pour n’avoir pu fromager faute d’un chalet convenable
Procédure entre la commune de Trélex et son fermier de la Trélasse concernant des dommages intérêts pour n’avoir pu fromager faute d’un chalet convenable
Mandat baillival notifié à la commune de Trélex de la part de celle de Duillier au sujet du litige concernant un droit de pâturage
Mandat baillival notifié à la commune de Trélex de la part de celle de Duillier au sujet du litige concernant un droit de pâturage
Transaction entre la ville de Nyon et les communiers de Trélex au sujet de droits de pâturage et de bocherage
Transaction entre la ville de Nyon et les communiers de Trélex au sujet de droits de pâturage et de bocherage
Sentence baillivale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et Jean-Henri Galé, au sujet de la répartition des bénéfices communaux
Sentence baillivale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et Jean-Henri Galé, au sujet de la répartition des bénéfices communaux
Sentence baillivale sur un litige entre Trélex et Givrins concernant la banalisation d’une partie du Bois de chêne
Sentence baillivale sur un litige entre Trélex et Givrins concernant la banalisation d’une partie du Bois de chêne
Sentence baillivale rendue sur une contestation entre la commune de Trélex et Jean Archinard au sujet d’un droit d’eau sur la fontaine du Bornalet
Sentence baillivale rendue sur une contestation entre la commune de Trélex et Jean Archinard au sujet d’un droit d’eau sur la fontaine du Bornalet
Notification à la commune de Trélex par le Tribunal du contentieux de l’administration. Cause indéterminée, probablement liquidation des dîmes
Notification à la commune de Trélex par le Tribunal du contentieux de l’administration. Cause indéterminée, probablement liquidation des dîmes
Recherche en paternité intenté par Elisabeth Eberhard, et subsidiairement la commune de Trélex, contre Marc-Pierre Divorne
Recherche en paternité intenté par Elisabeth Eberhard, et subsidiairement la commune de Trélex, contre Marc-Pierre Divorne
Litige entre la commune de Trélex et celles de Crans et de Céligny au sujet du droit de propriété ou de pâturage sur Finchâtel
Litige entre la commune de Trélex et celles de Crans et de Céligny au sujet du droit de propriété ou de pâturage sur Finchâtel
Procès-verbal d’enquête sur les dégâts et pertes subies par les particuliers du cercle de Gingins par le passage des Autrichiens
Procès-verbal d’enquête sur les dégâts et pertes subies par les particuliers du cercle de Gingins par le passage des Autrichiens
Poursuite pour dette (solde des comptes 1819) exercé par la commune de Trélex contre Charles Ravenel, son ancien boursier
Poursuite pour dette (solde des comptes 1819) exercé par la commune de Trélex contre Charles Ravenel, son ancien boursier
Procédure entre Ferdinand Boisot et la commune de Trélex concernant l’élargissement du chemin de l'Erra
Procédure entre Ferdinand Boisot et la commune de Trélex concernant l’élargissement du chemin de l'Erra
Recherche en paternité par Jeanne Suzanne Lamboteau de Givrins contre Rodolphe Vanat de Trélex, et subsidiairement des communes de Trélex et de Vich
Recherche en paternité par Jeanne Suzanne Lamboteau de Givrins contre Rodolphe Vanat de Trélex, et subsidiairement des communes de Trélex et de Vich
Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre Jacques Quayzin du dit lieu (loyer impayé)
Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre Jacques Quayzin du dit lieu (loyer impayé)
Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa propriété de la Pièce
Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa propriété de la Pièce
Sentence arbitrale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et celle de Saint-Cergue au sujet d’un droit de pâturage
Sentence arbitrale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et celle de Saint-Cergue au sujet d’un droit de pâturage
Procès-verbal de délimitation entre la juridiction de Bonmont et celle de l’Abbaye de Saint-Oyens de Joux.
Procès-verbal de délimitation entre la juridiction de Bonmont et celle de l’Abbaye de Saint-Oyens de Joux.
Soumissions pour la fourniture d’un clédar et 3 bassins en fer, destinés au Vuarnoz, à la Trélasse et à la Conriéry
Soumissions pour la fourniture d’un clédar et 3 bassins en fer, destinés au Vuarnoz, à la Trélasse et à la Conriéry
Reconnaissance à cause de la seigneurie de St-Cergue, et en faveur de Daniel Quisard, seigneur de Crans, par la commune de Trélex, de biens jadis abergés (le 30 septembre 1451) par l’abbé de Saint-Oyens
Reconnaissance à cause de la seigneurie de St-Cergue, et en faveur de Daniel Quisard, seigneur de Crans, par la commune de Trélex, de biens jadis abergés (le 30 septembre 1451) par l’abbé de Saint-Oyens
Devis pour appareillage d’eau
Devis pour appareillage d’eau
Devis pour la construction de la ciblerie
Devis pour la construction de la ciblerie
Devis pour diverses réparations à exécuter aux chalets de Vuarnoz et de la Borsattaz
Devis pour diverses réparations à exécuter aux chalets de Vuarnoz et de la Borsattaz
Abornement de la route cantonale N° 23 de Grens à Genolier, à son passage dans le village de Trélex
Abornement de la route cantonale N° 23 de Grens à Genolier, à son passage dans le village de Trélex
Correction de la route de la Vorsairie à Bassins (abords et pont sur la Serine)
Correction de la route de la Vorsairie à Bassins (abords et pont sur la Serine)
Soumission pour la construction d’une chambre à lessive dans la maison d’école de Trélex
Soumission pour la construction d’une chambre à lessive dans la maison d’école de Trélex
Lettre de Louis Dorier, au sujet de la restauration projetée du temple de Trélex
Lettre de Louis Dorier, au sujet de la restauration projetée du temple de Trélex
Avis de répartition des frais occasionnés par la reconstruction du pont de la Vorzairie, à Bassins
Avis de répartition des frais occasionnés par la reconstruction du pont de la Vorzairie, à Bassins
Compte des frais de la mensuration partielle des communes de Trélex, Duillier et Nyon
Compte des frais de la mensuration partielle des communes de Trélex, Duillier et Nyon
Reconnaissance à cause du fief du Martheray et en faveur des nobles Louis et Abraham Magnin, par la commune de Trélex, des biens appartenant à ladite commune par acquis par ses gouverneurs.
Reconnaissance à cause du fief du Martheray et en faveur des nobles Louis et Abraham Magnin, par la commune de Trélex, des biens appartenant à ladite commune par acquis par ses gouverneurs.
Lettre de Louis Dorier, architecte, relative à la réfection en ardoises de la toiture du chalet de la Trélasse
Lettre de Louis Dorier, architecte, relative à la réfection en ardoises de la toiture du chalet de la Trélasse
Devis pour la fourniture d’engins de gymnastique
Devis pour la fourniture d’engins de gymnastique
Tableau de répartition des frais occasionnés par la déviation de la route de Nyon aux Rousses (suppression du passage à niveau à la Morâche à Nyon)
Tableau de répartition des frais occasionnés par la déviation de la route de Nyon aux Rousses (suppression du passage à niveau à la Morâche à Nyon)
Procès-verbal de reprise par l’Etat de Vaud de la route de Trélex à Duillier (tronçon sur le territoire de Trélex)
Procès-verbal de reprise par l’Etat de Vaud de la route de Trélex à Duillier (tronçon sur le territoire de Trélex)
Tableau de répartition des frais occasionnés par la correction de la route de Gingins à la Cézille
Tableau de répartition des frais occasionnés par la correction de la route de Gingins à la Cézille
Projet d’améliorations foncières (assainissement au pâturage de la Conriéry)
Projet d’améliorations foncières (assainissement au pâturage de la Conriéry)
Devis pour la fourniture de 2 bassins à la Conriéry
Devis pour la fourniture de 2 bassins à la Conriéry
Inféodation de la seigneurie de Duillier à Vincent Wagner, bailli de Nyon.
Inféodation de la seigneurie de Duillier à Vincent Wagner, bailli de Nyon.
Devis pour le doublage en éternit de l’intérieur de la cheminée du petit chalet de la Conriéry
Devis pour le doublage en éternit de l’intérieur de la cheminée du petit chalet de la Conriéry
Devis pour divers travaux à effectuer à l’appartement du buraliste postal
Devis pour divers travaux à effectuer à l’appartement du buraliste postal
Soumission pour la construction du nouveau chemin tendant à la Trélasse et à Couvaloup
Soumission pour la construction du nouveau chemin tendant à la Trélasse et à Couvaloup
Devis pour réparations à exécuter au Collège (appartement du personnel enseignant)
Devis pour réparations à exécuter au Collège (appartement du personnel enseignant)
Plans à l’enquête : Buenzod
Plans à l’enquête : Buenzod
Avis de subside pour achat d’engins de défense contre l’incendie
Avis de subside pour achat d’engins de défense contre l’incendie
Plans à l’enquête : Martin
Plans à l’enquête : Martin
Avis de répartition des frais occasionnés par la correction de la route cantonale de Nyon aux Rousses et suppression du passage à niveau de la Morâche à Nyon
Avis de répartition des frais occasionnés par la correction de la route cantonale de Nyon aux Rousses et suppression du passage à niveau de la Morâche à Nyon
Tableau de répartition des frais occasionnés par la réparation des dégâts causés par les eaux en 1919, au lieu-dit sous Calève (route cantonale N° 29 de Genolier à Coinsins)
Tableau de répartition des frais occasionnés par la réparation des dégâts causés par les eaux en 1919, au lieu-dit sous Calève (route cantonale N° 29 de Genolier à Coinsins)
Tableau de répartition des frais occasionnés par la correction de la route cantonale N° 19 de Nyon aux Rousses (rélargissement du contour des Plantaz, à Nyon)
Tableau de répartition des frais occasionnés par la correction de la route cantonale N° 19 de Nyon aux Rousses (rélargissement du contour des Plantaz, à Nyon)
Tableau de répartition des frais occasionnés par la réfection du pont sur l’Oujon rière Genolier (route cantonale N° 29 de Genolier à Coinsins)
Tableau de répartition des frais occasionnés par la réfection du pont sur l’Oujon rière Genolier (route cantonale N° 29 de Genolier à Coinsins)
Délimitation de la commune de Trélex, par le commissaire Antoine Dunant
Délimitation de la commune de Trélex, par le commissaire Antoine Dunant
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