- CH 002112-3 A-1-E-E 68
- Pièce
- 1845
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
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Servitude
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Concession
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
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Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
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Radiation
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Sentence
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
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Sentence
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Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Sentence
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Arrêt
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
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Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
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Procédure
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Transaction
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
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Notification
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Procès-verbal
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Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
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Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa propriété de la Pièce
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Sentence
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Procès-verbal
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Soumissions
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Devis
Devis pour la construction de la ciblerie
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Devis
Devis pour diverses réparations à exécuter aux chalets de Vuarnoz et de la Borsattaz
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Devis
Abornement de la route cantonale N° 23 de Grens à Genolier, à son passage dans le village de Trélex
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Correction de la route de la Vorsairie à Bassins (abords et pont sur la Serine)
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Tableau de répartition des frais
Soumission pour la construction d’une chambre à lessive dans la maison d’école de Trélex
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Soumission
Lettre de Louis Dorier, au sujet de la restauration projetée du temple de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Avis de répartition des frais occasionnés par la reconstruction du pont de la Vorzairie, à Bassins
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Avis
Compte des frais de la mensuration partielle des communes de Trélex, Duillier et Nyon
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Acte
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Correspondance
Devis pour la fourniture d’engins de gymnastique
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Devis
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Tableau de répartition des frais
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Procès-verbal
Tableau de répartition des frais occasionnés par la correction de la route de Gingins à la Cézille
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Tableau de répartition des frais
Projet d’améliorations foncières (assainissement au pâturage de la Conriéry)
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Correspondance, pièces justificatives
Devis pour la fourniture de 2 bassins à la Conriéry
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Devis
Inféodation de la seigneurie de Duillier à Vincent Wagner, bailli de Nyon.
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Devis pour le doublage en éternit de l’intérieur de la cheminée du petit chalet de la Conriéry
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Devis
Devis pour divers travaux à effectuer à l’appartement du buraliste postal
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Devis
Soumission pour la construction du nouveau chemin tendant à la Trélasse et à Couvaloup
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Soumission
Devis pour réparations à exécuter au Collège (appartement du personnel enseignant)
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Devis
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Plans
Avis de subside pour achat d’engins de défense contre l’incendie
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Avis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Plans
Fait partie de Archives communales de Trélex
Avis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Tableau de répartition des frais
Fait partie de Archives communales de Trélex
Tableau de répartition des frais
Fait partie de Archives communales de Trélex
Tableau de répartition des frais
Délimitation de la commune de Trélex, par le commissaire Antoine Dunant
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