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Archival descriptionProtection de l’environnement
Protection de l’environnement
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Assurances personnes
Assurances personnes
Romande Energie
Romande Energie
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Commission de jeunesse
Commission de jeunesse
Local des jeunes de Founex
Local des jeunes de Founex
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Administration
Administration
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Service des eaux
Service des eaux
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Technique
Technique
Registre foncier
Registre foncier
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Parkings
Parkings
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Infoboard
Infoboard
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Servitudes
Servitudes
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Elagage, abattage des arbres
Elagage, abattage des arbres
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Réfection des terrains de tennis
Réfection des terrains de tennis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Routes communales : travaux d'entretien
Routes communales : travaux d'entretien
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Parking de l'administration communale
Parking de l'administration communale
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Manifestations locales
Manifestations locales
Relations extérieures
Relations extérieures
La Poste
La Poste
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Dons
Dons
Servitudes
Servitudes
Forêts
Forêts
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Economat
Economat
Personnel communal
Personnel communal
Mise au concours : concierge professionnel
Mise au concours : concierge professionnel
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Stages et travail d'été
Stages et travail d'été
Dossier du personnel : C. H.
Dossier du personnel : C. H.
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Formation
Formation
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Eclairage public, installation
Eclairage public, installation
Eclairage public : chemin de la Ferme
Eclairage public : chemin de la Ferme
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Jeunesse
Jeunesse
Services industriels
Services industriels
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Abribus
Abribus
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Installations privées
Installations privées
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Paroisse catholique de Saint-Robert
Paroisse catholique de Saint-Robert
Sécurité publique
Sécurité publique
Interventions
Interventions
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Police intercommunale
Police intercommunale
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Votations, élections
Votations, élections
Programme easyvote
Programme easyvote
Conseil régional
Conseil régional
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Organisation du travail
Organisation du travail
Assurances personnes
Assurances personnes
CFF
CFF
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptes
Comptes
Vignes
Vignes
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Description des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
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