Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-71-02-01-01
- Dossier
- 1957 - 1987
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
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Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
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Correspondance, factures
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
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Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
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Correspondance, procès-verbaux, soumissions, factures, plan
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Correspondance, liste des soumissions, contrats, procès-verbaux, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
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Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
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Correspondance, rapport, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
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Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
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Permis de construire et d’habiter, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis, enquête, permis d’utiliser, rapports, photographies,
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Correspondance, devis, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
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Correspondance, devis
Centre sportif de Founex : aménagement
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Plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
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Correspondance, rapport, procès-verbaux, devis
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
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Rapport
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
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Correspondance, devis, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, décompte final, contrats d’entreprise, garanties
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Correspondance, extrait du registre foncier, plan
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Correspondance, réquisition de radiation, plans
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Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
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Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
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Correspondance, règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux
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Correspondance
Conseil communal : commissions, commission de recours
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Correspondance, rapports
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Conventions, contrats
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, contrat, rapports, plans, procès-verbaux, conditions, dossier d'appel d'offres, contrat, cahier des charges, présentation
Service de protection de la Jeunesse
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Correspondance
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
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Convention (copie)
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Correspondance, rapport, règlement
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Correspondance
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Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
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Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
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Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, organigramme, plans
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Correspondance, récapitulatifs des travaux, soumissions, devis, dossiers d’enquêtes publiques, factures
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
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Décompte final, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
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Devis, factures, photographies, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
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Plans, dossier d’enquête
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Dossier d’enquête, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
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Correspondance, devis, contrats d’entretien
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
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Correspondance, questionnaire, plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
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Correspondance
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Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
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Correspondance, convention, plans
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, requête
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Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
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Contrat d'entreprise
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports
Brochures de présentation de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Brochures de présentation de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, historiques, offres, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, journaux communaux, bulletins d'information
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Convention de mise à disposition d'emplacement
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Arrêtés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de sinistres
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Correspondance, certificat de garantie
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
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Correspondance, étude du portefeuille d’assurance, liste des polices, rapport
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
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Correspondance, actes
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
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Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
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Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
Auberge communale : baux à loyer
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Correspondance, baux
Appartements (Chemin de la Forge 22)
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Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
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Listes
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
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Correspondance, plans
Construction de logements sur la parcelle no 389
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Contrats avec les architectes
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Correspondance, bordereaux des pièces produites, mémoire, photographies, procès-verbaux, résultat du concours
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, tableaux des coûts, réception de l’ouvrage, photographies, confirmations de paiement, modification de projet, factures, décompte final
Salle de gymnastique : construction
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Dossier de construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, offres
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
Transformation de l'auberge communale
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Plans
Transformation de l'auberge communale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau de calcul des coûts, décompte final, contrats, factures, liste des coûts par entreprise, procès-verbal de finition, plans, préavis municipal
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Correspondance
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers d’enquêtes publiques, factures, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de construction