- CH 001772-X A-2-0-1-0-2-v.2014.0541
- Document
- 1975 - 1993
Part of Daillens - Fonds publics
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Part of Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Prix Gustav Monnard (création)
Part of Daillens - Fonds publics
Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
Conditions de la place de fournier communal
Part of Daillens - Fonds publics
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
Part of Daillens - Fonds publics
Carte de la commune de Prilly (1904)
Part of Prilly - Fonds administratifs
Carte de la Commune de Prilly.
Auteur: Vuagniaux (L.).
Echelle: 1:5000.
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Domaine : Finances
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Domaine : Finances
Remplacement des applications de gestion informatique
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Domaine : Finances
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Domaine : Finances
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Urbanisme