Affichage de 8008 résultats

Notices descriptives
Aperçu avant impression Affichage :

21 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles

1926 16 avril Préavis pour la vente d'une parcelle de terrain, propriété de la Commune, au droit du boulevard Saint-Martin en Crédeiles
1926 16 avril Rapport

Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles

1933 13 juillet Préavis complémentaire sur une demande de ratification de vente d'une parcelle de terrain propriété de l'Hôpital en Crédeiles
1933 21 juillet Rapport

Vente d'une parcelle de terrain de l'Athénée

1930 11 avril Préavis sur la ratification de vente d'une parcelle de terrain de la propriété communale de l'Athénée et une constitution de servitudes en faveur de l'acquéreur
1930 30 avril Rapport

Vente d'une parcelle au chemin des Vignerons

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 83-74
  • Pièce
  • 2000 - 2001
  • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2000 24 novembre Préavis sur la vente de la parcelle communale 1563 sise au chemin des Vignerons
2001 9 janvier Rapport
2001 10 février Extrait des délibérations

Vente d'une parcelle à la ruelle de l'Ancien-Port 5

1969 5 juin Préavis sur la vente d'une parcelle à la ruelle de l'Ancien-Port 5 et la démolition des immeubles numéros 1, 3 et 5
1969 2 juillet Rapport
1969 12 juillet Extrait des délibérations

Vente d'une maison à Bex

1842 21 décembre Préavis pour la vente d'une maison à Bex possédée par l'Hôpital

Vente d'une maison

1852 14 juin Préavis pour la vente d'une maison
1852 3 décembre Rapport

Vente d'une fraction de terrain à La Veyre

1992 21 août Préavis sur la vente d'une fraction de terrain de 1'250 m2 à détacher de la parcelle communale 1800 sise à La Veyre, commune de Saint-Légier
1992 16 septembre Rapport
1992 5 octobre Extrait des délibérations

Vente d'un titre

1890 14 février Préavis pour la vente d'un titre
1890 28 février Rapport

Vente d'un terrain sis à l'Aviron

1965 24 novembre Préavis sur la vente au Service intercommunal d'épuration des eaux et de traitement des gadoues (SIEG-SIGE) d'un terrain sis à l'Aviron
1965 13 décembre Rapport
1965 18 décembre Extrait des délibérations

Vente d'un terrain en Villard

1915 25 janvier Préavis sur la vente de terrain par le Service communal des Eaux en Villard
1915 20 mars Rapport

Vente d'un terrain en Plan-Dessus

1914 26 juin Préavis sur la vente de diverses parcelles de terrain à la Société coopérative de consommation "La Ménagère", en Plan-Dessus
1914 14 juillet Rapport

Vente d'un terrain en Palud

1939 9 février Préavis sur la ratification d'une promesse de vente relative à un terrain situé en Palud et sur une demande de crédit pour la création d'une dévestiture
1939 9 février Rapport

Vente d'un terrain en Gilamont

1951 28 septembre Communication concernant une vente de terrain en Gilamont, exercice du droit de réméré

Vente d'un terrain en Gilamont

1959 30 avril Préavis sur la vente d'un terrain appartenant à la Ville en Gilamont
S.d. Rapport
1959 7 juin Extrait des délibérations

Vente d'un terrain en Forchy

1899 12 mai Préavis sur la vente de terrain à la Compagnie du Vevey-Chardonne-Pèlerin en Forchy
1899 28 mai Rapport

Vente d'un terrain en Arcangier

1949 28 octobre Préavis sur la vente d'un terrain en Arcangier, appartenant à la Ville
1949 20 décembre Rapport

Vente d'un terrain des Gonelles

1853 2 février Préavis pour la vente à l'État de Vaud pour le compte de l'Hôpital un terrain des Gonelles qui touche à la route de Moudon

Vente d'un terrain aux Gonelles

1902 17 janvier Préavis pour la vente de terrain appartenant à l'Hôpital à la Compagnie du chemin de fer Vevey-Chexbres aux Gonelles
1902 7 février Rapport

Vente d'un terrain au Dévin

1952 23 avril Préavis sur la vente d'un terrain au Dévin appartenant à la Ville
1952 20 mai Rapport

Vente d'un terrain au Dévin

1952 15 juillet Préavis sur la vente d'un terrain appartenant à la Commune au Dévin
1952 8 septembre Rapport

Vente d'un terrain au boulevard Paderewski

1974 25 janvier Préavis sur la vente d'un terrain au boulevard Paderewski
1974 2 avril Préavis complémentaire
1974 18 avril Rapport
1974 27 avril Extrait des délibérations

Vente d'un terrain à la Tour-de-Peilz

1942 21 décembre Préavis sur la ratification d'un procès-verbal de mise relatif à la vente d'un terrain appartenant à l'Hôpital à La Tour-de-Peilz
S.d. Rapport

Vente d'un terrain

1850 13 mars Préavis pour une vente d'un terrain à Entre-deux-Villes

Vente d'un immeuble à Hauteville

1950 22 septembre Préavis sur la vente d'un immeuble à Hauteville, propriété de l'Hôpital
1950 7 octobre Rapport

Vente d'un domaine

1864 28 janvier Préavis pour la vente d'un domaine

Résultats 101 à 200 sur 8008