Budget de fonctionnement pour l'année 1995;
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-17, sur le budget 1995 de la Bourse communale;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-16, concernant une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 105'000.- destiné à couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal le 29 juin 1993 (préavis municipal 1993-3).
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery (1967)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-15.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Arrêté d'imposition pour l'année 1995.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-14, concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 1995.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-13, concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 99'000.- relative à l'acquisition d'un véhicule type 4x4 équipé d'un chasse-neige et d'une saleuse, pour le service de voirie.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-12, concernant une demande de crédit complémentaire au budget 1994 de Fr. 47'000.- relatif à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-11, relatif à une demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- destinés à financer une étude globale des mesures de modération du trafic devant encore être prises sur l'ensemble du territoire communal habité, conformément au Règlement sur l'aménagement et les constructions.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-10, soit "Demande de crédit d'investissement de Fr. 430'000.- couvrant la participation communale à l'étude, aux aménagements et aux équipements du secteur En Flusel et concernant également une demande de ratification de 3 actes de dispositions passées par la Municipalité avec les propriétaires dudit secteur."
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-09;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Objet: donation d'une surface de terrain propriété Rivier (Hoirie de feu William, soit familles Rivier, Baechtold, Georg, Bach, Lachenal et Roch), parcelle n°353 dans le but de permettre à la Commune de Jouxtens-Mézery de créer un refuge.

Comptes 1993; Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1993, préavis 1994-08;
Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal, sur la gestion et les comptes de l'exercice 1993;
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion sur la gestion et les comptes de l'exercice 1993.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-07;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.

Règlement sur le téléréseau, Commune de Jouxtens-Mézery (1992);
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-06;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
Rapport de la Commission ad hoc du Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
Prise de position de la Municipalité sur les rapports de la Commission ad hoc et de la Commission des finances au Conseil communal sur le préavis 1994-06.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-05;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-04;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-03;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-02;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-01;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Motions présentées au Conseil communal:

• Motion Michel Golay, pour l'aménagement et l'exploitation d'une déchetterie; présentée lors de la séance du Conseil le 01.12.1992. Rapport de la commission d'étude de la motion "Michel Golay pour une déchetterie".
• Motion déposée par Roland Vidi et Michel Golay, pour la radiation du plan d'extension approuvé par le Conseil d'Etat le 26 juillet 1978, fixant la limite des constructions le long d'un chemin à créer entre les chemins de la Rueyre et des Vignettes.
• Motion Gilbert Smadja sur l'opportunité que pourrait représenter l'éventuelle acquisition des immeubles propriété de la SI Château de Mézery SA, déclarée en faillite (lettre de dépôt de motion et motion); Réponse de la Municipalité à la motion Gilbert Smadja.
• Projet de modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery (RC), déposé par Hugo Ineichen à la séance du Conseil communal du 07.12.1993.

Séances du Conseil communal: Communications de la Municipalité.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'article 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'625'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal. Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.

Budget de fonctionnement pour l'année 1994.
Rapport à la Municipalité au Conseil communal le budget de fonctionnement pour l'année 1994.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.

Rapport à la Municipalité au Conseil communal concernant le plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney / En Rosset" radiant la limite des constructions approuvée par le Conseil d'Etat le 26 juillet 1978.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.

Rapport à la Municipalité au Conseil communal.
Rapport de la Commission de naturalisation.

Règlement sur l'aménagement et les constructions (projet définitif de règlement sur l'aménagement et les constructions 13 septembre 1993). Règlement sur l'aménagement et les constructions.
Rapport au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Règlement sur l'Aménagement et les Constructions: commentaires de M. Olivier Pilloud.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'arrêté d'imposition pour les années 1994 à 1996. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 310'000.- destiné à la réalisation des travaux suivants:

1. collecteur EU Chemin du Chalet-Vert à l'église
2. collecteurs EU + EC En Rosset - Praz-Forney
3. déviation des collecteurs EU + EC à Praz-Forney
   Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la commission des finances au Conseil communal.

Comptes (bilan au 31 décembre 1992). Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1992. Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1992. Réponse de la Municipalité à la commission ad hoc et à la commission de gestion.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 320'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.

Budget de fonctionnement pour l'année 1993.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le budget 1993 de la bourse communale.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport la Commission de naturalisation au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 420'000.- pour la réalisation de la modération du trafic aux Chemins de Mézery et des Vignettes.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991. Comptes 1991 (bilan au 31.12.1991).
Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion sur le préavis n°1992-07.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 185'000.- pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 40'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Chemin de la Roche et sa mise sous terre.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'abrogation du solde du crédit octroyé le 19 juin 1990 par le Conseil communal à la Municipalité en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur du territoire communal sis au lieu-dit En Flusel.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 250'000.- pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de Commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery; Réponse de la Municipalité suite au rapport de la commission ad hoc; rapport de la Commission des finances au Conseil communal.

Communications de la Municipalité au Conseil communal.

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Chemin de la Roche.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne.
Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO.
Rapport de la commission ad hoc.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1992 de la Bourse communale.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Budget de fonctionnement de l'année 1992.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau.
Rapport de la Commission ad hoc.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour l'amélioration de la circulation au Chemin de Praz-Forney.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'200'000.- pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes.
Rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Commission ad hoc.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 30'000.- pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission ad hoc.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit Fr. 250'000.- pour la création d'un trottoir au chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 100'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eaux usées en "Sous-Bois".
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal concernant une demande de crédit pour la réalisation d'une canalisation EU au lieu dit "En Sous-Bois".

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Bilan au 31.12.1990.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif aux intentions de la Municipalité en matière d'affectation et d'aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet.
Règlement sur les voies de circulation de la Commune de Jouxtens-Mézery (06.03.1991).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 26'523.95 et une demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 1990 de Fr. 46'630.60. Ces montants sont demandés en lien avec des travaux de réfection du Ch. des Boracles, d'entretien du réseau routier et de signalisation et d'entretien du réseau des égouts.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal concernant la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature en cours 1990-1993. Application de l'Art. 82 du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Communications de la Municipalité au Conseil communal pour les séances du

• 27 février 1990
• 29 mai 1990
• 25 septembre 1990
• 4 décembre 1990

Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la cession, à la Commune de Prilly,
d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Chemin du Dérochet et d'un trottoir au Chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Commission des finances.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1991 de la Bourse communale.
Budget de fonctionnement pour l'année 1991.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991 à 1993.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 1990-12.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de M. ***.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant :

• les intentions de la Municipalité relatives à la construction d'un établissement médico-social régional;
• une demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée.
  Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 65'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Chemin de la Rueyre.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit relative à l'étude de 2 projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dit "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant des demandes de crédit complémentaires au budget de fonctionnement de Fr. 205'000.- et Fr. 55'000.- pour l'élaboration d'un plan de quartier respectivement à "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 200'000.- pour l'organisation d'un concours ou une commande d'avant-projets d'architecture concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission ad hoc concernant la planification des constructions communales.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Bilan au 31.12.1989

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la région lausannoise (COREL). La COREL est destinée à remplacer la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Annexe 1 - projet de statuts

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000 destinés à financer la construction d'un trottoir au Chemin du Taulard.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Règlement du Conseil communal et répertoire alphabétique.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993.
Rapport de la commission ad hoc.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Rapport de la commission ad hoc.

/1 : Pose de canalisations EC EU dans le secteur du Ch. de l'Oche et Rte de Champvent, Vignettes (1975-1977): feuille d'enquête, mise à l'enquête publique du 03.08.1976 au 03.09.1976, avis d'enquête; engagement (accord propriétaire pour travaux effectués par la Commune); correspondance échangée avec l'ingénieur Vernier (Pierre) au sujet de la mise en soumission, des travaux et du décompte/ des coûts des travaux; correspondance diverse. Plans: situation (conduites au Ch. de l'Oche). /2 : (1986)

Registre des délibérations de la Municipalité.

Collecteur de Montdedin - Bois d'Enbas (1980-1981): documents relatifs à l'enquête publique, factures; Plans: situation, profil en long. Dates d'enquête publique: du 01.08.1980 au 31.08.1980, sans opposition de tiers.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Achat de la propriété en 1962, puis entretien et location. La propriété, sise sur les parcelle n°44 et parcelle n°45 à Beau-Cèdre, a été achetée par la Commune le 27.07.1962.

Concentration des eaux usées des régions de la Mèbre et de la Pétause, étude du transit des eaux usées des communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Romanel et Lausanne par le réseau des collecteurs du groupe ouest jusqu'à la station d'épuration des eaux à Vidy. Projet de convention de transit et projet de convention relative à la réalisation de collecteurs communs, puis convention de transit (Communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et St-Sulpice d'une part, Communes de Cheseaux, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel d'autre part); convention relative à la réalisation de collecteurs communs entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel; préavis municipal communs aux communes concernées; constitution de servitude personnel de collecteur d'égouts - projet, correspondance; PV de la Commission intercommunale de la STEP-Vidy, correspondance. Plans: plan d'ensemble de concentration des eaux usées des bassins versants de la Covatannaz - de la Mèbre, avec tracé du collecteur existant; plan annexe à la convention entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Achat et transformations de la propriété sise sur la parcelle n°133 et la parcelle n°149. Localisation: Rte cantonale 320. Coordonnées géographiques: 535'575 / 155'700.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Dossiers relatifs à la construction de l'église (projets initiaux, plans, etc), au temple de Broye, à l'association de chant, à la paroisse catholique et à la paroisse protestante.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Dossier relatif au comblement de la Covatannaz et au renforcement du collecteur intercommunal dans le vallon de la Covatannaz. Correspondance, note technique, historique des principaux événements, copie de convention de raccordement d'une villa. Concentration des eaux usées du bassin de la Covatannaz, réfection du collecteur existant: Plans: plan des travaux, profil en long, coupes et armatures de surélévation des cheminées. Auteur des plans: Service assainissement, pour les Communes de Lausanne, Romanel et Jouxtens-Mézery.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Correspondance concernant les plans de l'ancien collège

Procès-verbaux des assemblées tenues entre 2011-2016.

Transformations du bâtiment d'école, parcelle n°310, ECA n°50, en 1986. Agrandissement d'une classe au rez-de-chaussée par l'architecte Henri-P. Auberson. Le bâtiment est alors encore utilisé comme école. Dès la fin des années 1990, début des années 2000, il est transformé et accueille alors une garderie et un appartement (concierge), tandis que les classes sont placées dans un nouveau bâtiment sis au sud de l'église.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Parcelle n°1014. CAMAC n°144435. Référence FAO: P-131-99-2-2013-M. Localisation: Ch. de la Venoge. Auteur des plans: Pollicino (Jérôme). Dossier soumis à l'enquête du 10.12.2013 au 09.01.2014. Permis de construire n°983 - 13.02.2014. Permis d'utiliser n°983 - 13.02.2014. Contenu du dossier: demande permis, observations, convention, correspondance, permis. Plans: situation, implantation.

Parcelle n°400. CAMAC n°127892. ECA n°97, ECA n°97. Référence FAO: C-131-73-1-2012-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 3-5. Auteur des plans: Siebold (Boris). Dossier soumis à l'enquête du 12.09.2012 au 11.10.2012. Permis de construire n°964b -01.11.2012. Permis d'habiter n°964-964b - 23.04.2014. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, façade, plan partiel rez-de-chaussée; plans des canalisations intérieures; dossier de plans révisés 09.04.2014.

Parcelle n°400. CAMAC n°127892. ECA n°97, ECA n°96a. Référence FAO: P-131-30-2-2012-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 3-5. Auteur des plans: Siebold (Boris). Dossier soumis à l'enquête du 13.04.2012 au 13.05.2012. Permis de construire n°964 -29.05.2012. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, plan masse, plan, façades dépendance, maison principale plans, rapport de diagnostic amiante.

Parcelle n°430. CAMAC n°110098. ECA n°173a. Référence FAO: P-131-23-1-2012-M. Localisation: Ch. de Champvent 24. Auteur des plans: Salah (Renaud). Dossier soumis à l'enquête du 21.03.2012 au 19.04.2012. Permis de construire n°963 -16.05.2012. Permis d'habiter n°963 - 04.12.2013. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades. Rapport de diagnostic amiante. Calcul valeur U.