- CH 001768-7 A-(03)-1-3-03-02
- Dossier
- 1992 - 1997
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Collecteurs intercommunaux. Généralités
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/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
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Correspondance concernant les plans de l'ancien collège
Collège. Transformations (1947-1986)
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Dossiers relatifs à des travaux de réfection et de transformations du Collège, alors situé sur la parcelle n°310; ECA n°50; localisation: Ch. du Beau-Cèdre.
Collège. Transformations (1977-1986)
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Transformations du bâtiment d'école, parcelle n°310, ECA n°50, en 1986. Agrandissement d'une classe au rez-de-chaussée par l'architecte Henri-P. Auberson. Le bâtiment est alors encore utilisé comme école. Dès la fin des années 1990, début des années 2000, il est transformé et accueille alors une garderie et un appartement (concierge), tandis que les classes sont placées dans un nouveau bâtiment sis au sud de l'église.
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
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Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
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Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy
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Procès-verbaux.
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/1 : Adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la COREL (1986-1990). Ce dossier concerne également la dissolution de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
/2 : Procès-verbaux de la COREL (1990-1997)
/3 : Correspondance (1994-1997)
Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne
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Conventions. Correspondance
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Composition des commissions du Conseil communal (législature 1990-1993)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
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/1: Commissions de la Municipalité (1970-1985)
/2 : Commissions diverses (1974-1989)
/3 : Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers (1990-1993)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
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Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers
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Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 25 juin 1996, du 15 octobre 1996 et du 10 décembre 1996, portant principalement sur les points suivants:
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Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 22 avril 1997, du 24 juin 1997, 16 septembre 1997, 9 décembre 1997.
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Communications de la Municipalité au Conseil Communal, transmises au Conseil communal pour les :
Communications de la Municipalité
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Communications de la Municipalité au Conseil communal.
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
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Communications de la Municipalité au Conseil communal pour les séances du
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993
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Séances du Conseil communal: Communications de la Municipalité.
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994
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Communication de la Municipalité au Conseil communal.
Communications municipales 2000
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Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du Conseil communal du 27.06.2000, du 31.10.2000 et du 12.12.2000.
Communications municipales au CC (1995)
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Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 21 mars 1995, du 2 mai 1995, du 20 juin 1995, du 26 septembre 1995 et du 5 décembre 1995.
Contenu:
Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
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Composition du bureau du Conseil communal
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Carnet dans lequel sont tenues les finances du Corps des sapeurs-pompiers pour les années 1893 à 1940: Recettes, dépenses et récapitulation des comptes, avec approbation annuelle de vérification des comptes.
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Comptes, budgets et bilans
Dossiers 01 à 41
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Conditions d'amodiation des parcelles
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Amodiation de parcelles communales - conditions fixées par la Municipalité. Listes, loyers
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
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Constituante de l'arrondissement de Prilly
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/1 : 1984-1986. /2 : 1985-1986
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/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).
Construction de la salle de gymnastique
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En 1987, un avant-projet relatif à la construction d'une salle de gymnastique est lancé. Les architectes Audergon et Vionnet font un rapport à ce sujet. En décembre 1987, la Municipalité répond au rapport de la commission ad hoc chargée de rapporter sur la réalisation d'un bâtiment communal sur la parcelle n°478. En 1989, la Municipalité, dans le préavis 1989/1, demande au Conseil général de prendre une décision de principe relativement à la construction d'une salle de gymnastique, d'abris de protection civile et de leurs locaux annexes en aval du Ch. de Beau-Cèdre, sur la parcelle n°478. Rapport de la commission ad hoc, qui propose au Conseil communal de renoncer à donner son accord de principe à la construction en aval du Chemin de Beau-Cèdre, dans la partie nord de la parcelle n°478, d'un bâtiment comprenant la salle de gymnastique, les abris PC et leurs locaux annexe. En 1990, un préavis est à nouveau soumis au Conseil Général au sujet de la planification des constructions communales. En 1991, un crédit de Fr. 4'200'000.- est demandé pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes. Les travaux de construction ont lieu entre 1991 et 1993.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant :
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
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Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs
Contrôle des citernes (1962-1994)
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/1: Correspondance 1962-1970
/2: Correspondance 1968-1973
/3: Liste (révision) 1971
/4: Correspondance 1976-1977
/5: Correspondance 1976-1988
/6: Correspondance 1981-1989
/7: Correspondance 1982-1985
/8: Correspondance 1985-1988
/9: Correspondance 1990-1994
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Conventions, règlements (copies)
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/1 : 1970-1979. /2 : 1973-1975. /3 : 1987-1989
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Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
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Correspondance échangée avec la Préfecture:
/1 : 1991-1992
/2 : 1993-1998.
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Correspondance concernant la nomination de membres de diverses commissions ou la nomination à diverses fonctions : Commission scolaire / Préposé à la défense économique / Commission de recours AVS-AI / Médecin scolaire / etc.
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(1) : 1972-1975. (2) : 1983-1989
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Station intercommunale d'épuration des eaux et réseaux d'égouts - correspondance diverse.
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/1: Correspondance générale (1983-1988; 1989-1991; 1990-1994). /2: Correspondance avec le Département (1983-1994). /3: Correspondance concernant le poste de directeur (1992-1994), conventions, cahier des charges. /4: Correspondance concernant le personnel enseignant (1973-1987 et 1988-1989).
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01 : 1954-1960
02 : 1961-1969
03 : 1970-1978
04 : 1979-1986
05 : 1982-1990
06 : 1991-1993
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01 : Correspondance générale (1952-1980). /02 : Correspondance relative à l'utilisation du cimetière communal pour le tournage d'une séquence de cinéma (1983)
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Correspondance avec la Commune de Prilly
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/1 : 1985
/2 : 1988-1992
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
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Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers
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Correspondance concernant les coûts de la formation professionnelle
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/1 : 1955-1968. /2 : 1958-1968. /3 : 1983
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Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
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/1 : 1961-1982. /2 : 1983-1989. /3 : 1990
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01 : (1958-1984) / 02 : (1992-1994)
Correspondance générale (1955-1993)
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/1 : 1955-1977. /2 : 1978-1990. /3 : 1991-1993
Correspondance. Rapports. Recours
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01 : 1974-1978
02 : 1979-1980
03 : 1979-1980
04 : 1981
05 : 1982
06 : 1983
07 : 1984
08 : 1985-1986
09 : 1987-1988
Correspondance, rapports et divers
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01 : correspondance diverse (1953-1965)
02 : correspondance, rapports d'activités et divers (1954-1981)
03 : correspondance et rapport (1981-1989)
04 : correspondance et rapports (1986-1990)
05 : correspondance (1991-1993)
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01 : Obligations (1931-1980)
02 : Obligations sans hypothèque + obligation de prêt (1950-1965)
03 : Obligations sans hypothèque + ouverture de crédit (1970-1972)
04 : Acte d'ouverture de crédit - emprunt (1972-1973)
05 : Obligations sans hyphothèque (1973)
Culture des champs - Arboriculture
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Documents relatifs à l'enlèvement des ordures ménagères. Contrat de concession pour évacuation des déchets; tarifs; calcul prix de l'enlèvement, correspondance
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Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
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Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune de Joutens et Mezery.
Note en tête du registre: "Livre acheté par N. Paudex secrétaire de la Commune et par Jean Blanchard gouverneurs le 22 décembre 1763." Blanchard (Jean-Jaques) gouverneur pour 1764.
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
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Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune de Joutens et Mezery.
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)
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Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune; en 1800, 1ère mention de la Municipalité, et de la chambre de régie. En 1802, il est encore question des assemblées de "la Commune". Dès septembre 1803, il n'est plus mention que de la Municipalité.
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
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Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de Municipalité.
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
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Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de Municipalité.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 320'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
Demande d'admission à la bourgeoisie
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Demande d'admission à la bourgeoisie
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Préavis 2000-02, soit:
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de naturalisation.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-04;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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Préavis 2001-07, soit:
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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Rapport de la Municipalité concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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Préavis 2001-08, soit:
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-01;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Rapport de la commission ad hoc.
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993.
Rapport de la commission ad hoc.
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-02;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-03;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 26'523.95 et une demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 1990 de Fr. 46'630.60. Ces montants sont demandés en lien avec des travaux de réfection du Ch. des Boracles, d'entretien du réseau routier et de signalisation et d'entretien du réseau des égouts.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-05;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-16, concernant une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 105'000.- destiné à couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal le 29 juin 1993 (préavis municipal 1993-3).
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 30'000.- pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission ad hoc.