- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-01
- SSérie
- 2006 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d'entreprise
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Fait partie de Archives communales de Founex
Carte des potentiels
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificats de bonnes mœurs
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports
Brochures de présentation de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Brochures de présentation de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, historiques, offres, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, journaux communaux, bulletins d'information
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention de mise à disposition d'emplacement
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Arrêtés
Fait partie de Archives communales de Founex
Cédules, obligations, actions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
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Correspondance, déclarations de sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificat de garantie
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude du portefeuille d’assurance, liste des polices, rapport
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
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Correspondance, actes
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
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Registre viticole
Auberge communale : baux à loyer
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Correspondance, baux
Appartements (Chemin de la Forge 22)
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Correspondance, baux à loyer, demandes de location
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Bâtiments divers
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
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Listes
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
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Correspondance, plans
Construction de logements sur la parcelle no 389
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Contrats avec les architectes
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Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des pièces produites, mémoire, photographies, procès-verbaux, résultat du concours
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, tableaux des coûts, réception de l’ouvrage, photographies, confirmations de paiement, modification de projet, factures, décompte final
Salle de gymnastique : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, offres
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
Transformation de l'auberge communale
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Plans
Transformation de l'auberge communale
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Correspondance, tableau de calcul des coûts, décompte final, contrats, factures, liste des coûts par entreprise, procès-verbal de finition, plans, préavis municipal
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Correspondance
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Correspondance, dossiers d’enquêtes publiques, factures, devis
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Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
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Correspondance, dossier d’enquête, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
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Dossier de construction
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
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Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
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Correspondance, décomptes, contrats d’entreprise, adjudication, procès-verbaux de chantier, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
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Correspondance, offres, récapitulation des factures
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
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Projet, devis, correspondance
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
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Correspondance, devis, contrats, rapports
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
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Plans
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
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Correspondance, subsides, factures, comptes
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
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Correspondance, permis d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
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Procès-verbaux, photographies, devis, plans
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Correspondance, photographies imprimées
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
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Correspondance, questionnaire, rapport, plans
Réfection des terrains de tennis
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Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
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Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures
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Rapport
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Rapport final
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Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis, budgets, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Conventions
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Correspondance et Rapports O. Gianina
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Passeports
Déclaration de changement de domicile
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Déclaration de changement de domicile
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Revue de presse
Publication et étude sur la commune, presse
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Correspondance, coupures de presse, accord, présentations
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Correspondance, contrat, plans
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Correspondance, devis, tableau comparatif des offres
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
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Correspondance
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Rapports de visite
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
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Rapports
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
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Correspondance, actes
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Correspondance, actes, plans
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
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Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans