Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-34-01-01
- File
- 2013 - 2014
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
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Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, polices d’assurance, actes
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
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Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, devis
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Transformation de l'auberge communale: soumissions
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Correspondance, procès-verbaux, tableaux récapitulatifs, préavis municipal, soumissions, note de séance, chronologie de l'étude de rénovation
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
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Appel d'offres
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Portait
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
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Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
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Photographies, carte postales
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
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Correspondance, devis
Télécommunication, réseau téléphonique
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Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
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Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
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Correspondance
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Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
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Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
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Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
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Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
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Correspondance
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Correspondance, circulaires
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
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Correspondance
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Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
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Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
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Correspondance, factures
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
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Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
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Correspondance, procès-verbaux, soumissions, factures, plan
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Correspondance, liste des soumissions, contrats, procès-verbaux, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
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Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
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Correspondance, rapport, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
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Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
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Permis de construire et d’habiter, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
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Correspondance, devis, contrats
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Correspondance, offres, devis, enquête, permis d’utiliser, rapports, photographies,
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Correspondance, devis, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
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Correspondance, devis
Centre sportif de Founex : aménagement
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Plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
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Correspondance, rapport, procès-verbaux, devis
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
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Rapport
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
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Correspondance, devis, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, décompte final, contrats d’entreprise, garanties
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Correspondance, extrait du registre foncier, plan
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Correspondance, réquisition de radiation, plans
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Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
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Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Parcs publics – Places – Promenades
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Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
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Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
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Correspondance, règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance
Conseil communal : commissions, commission de recours
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Correspondance, rapports
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Conventions, contrats
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Certificat de recrutement
Télécommunications – téléphone
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Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, contrat, rapports, plans, procès-verbaux, conditions, dossier d'appel d'offres, contrat, cahier des charges, présentation
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Service de protection de la Jeunesse
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Correspondance
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
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Convention (copie)
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Correspondance, rapport, règlement
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Correspondance
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Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
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Correspondance
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Correspondance
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
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Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
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Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3)
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Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
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Correspondance, chronologie, organigramme, plans
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Correspondance, récapitulatifs des travaux, soumissions, devis, dossiers d’enquêtes publiques, factures
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
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Décompte final, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
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Devis, factures, photographies, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
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Plans, dossier d’enquête
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Dossier d’enquête, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
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Correspondance, devis, contrats d’entretien
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
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Correspondance, questionnaire, plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
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Correspondance
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Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
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Correspondance, convention, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, requête