Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
- Dossier
- 2009 - 2012
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Parcs publics, places de jeux, promenades
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, budget
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance et Rapports O. Gianina
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
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Correspondance, rapports, planification, devis, plans
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
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Rapports d’analyses, plans
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
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Correspondance, actes de concession
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Fait partie de Archives communales de Founex
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Procès-verbaux
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, règlement
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de contrôles
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, listes mensuelles des demandeurs d’emploi de la Commune
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, cartes de contrôle, inscription à l’assurance chômage A-Z
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de procès-verbaux
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
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Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
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Actes d'origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Attestation de séjour
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tout-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Locations d’appartements : résiliations
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Correspondance
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
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Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
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Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
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Correspondance, rapports, offres, factures, préavis, résultat du concours d’architecte, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, confirmations de paiement, tableau des coûts, avenants, photographies, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, photographies, devis, procès-verbaux, coupure de presse, avenants, confirmations de paiement, contrats, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Livret de service
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Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d'ouvrier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assurances choses : gestion du portefeuille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
Plans des propriétés communales
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Cessions immobilières, ventes de terrains
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Correspondance, actes, plans
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, offre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, inventaires, photographies, baux
Location d’appartements : résiliations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : candidats pour la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail