Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
- CH -001760-9 2-1999-13
- Document
- 1999-03-29 - 1999-06-28
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
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Domaine : Protection de la population
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
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Domaine : Administration
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
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Domaine : Planification
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
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trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
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[Correspondance concernant l'école]
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[Rapports sur les absences de l'école]
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Conventions, correspondance, plans
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[Recensement de la population résidant au Mont]
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[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Société centrale de la machine à battre
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cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
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Domaine : Urbanisme
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
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Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
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Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
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Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
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Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
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Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
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Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
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[Captage de la source de la Raccaudaz]
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soumissions des captages et tableau de comparaison
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
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plans d'enquête
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
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plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
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plans
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plans
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correspondance, devis, plans
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[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
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Domaine : Finances
Plan de quartier la Paix du Soir
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Domaine : Urbanisme
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
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Domaine : Règlement
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
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Domaine : Bâtiments
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
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Domaine : Urbanisme
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Comptes communaux de l'exercice 2005
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Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
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Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
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Domaine : Urbanisme
Réfection de la route de la Clochatte
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
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Domaine : Urbanisme
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Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Modification de la Convention de la STEP
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Domaine : Services industriels