- CH -001760-9 2-1994-11
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Forêts
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Forêts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
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Domaine : Génie civil
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Domaine : Planification
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Domaine : Collaboration régionale
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
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Domaine : Législation
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Administration
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
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Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel En Barze
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Domaine : Législation
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
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Domaine : Législation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
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Domaine : Mobilier, machines et véhicules
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Domaine : Assainissement
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
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Domaine : Domaines et espaces verts
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
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Domaine : Finances
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
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Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
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Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
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Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
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Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
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Domaine : Culture
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
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Domaine : Urbanisme
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
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Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Législation
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Domaine : Finances
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Domaine : Bâtiments
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Domaine : Législation
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
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Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
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Domaine : Assainissement
Aménagement de la place du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
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Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
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Domaine : Gestion des déchets
Société militaire des Amis du Progrès
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Société militaire des Agriculteurs du Mont
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Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Administration
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Echange d'une parcelle de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
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Domaine : Collaboration régionale
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration