Cote
CH -001760-9 1-L-1-v.2016.2128
Titre
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
Date(s)
- 1943 - 1964 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
AncienneCote
DocuteamCurator
2128