Commerces, commerçants, automates
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-67-04-04
- Dossier
- 2000 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, patentes
Commerces, commerçants, automates
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Archives communales de Founex
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
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Registre
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Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Défense grêle : groupement lémanique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service culturel : action Roumanie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Journaux
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Journal
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Registres
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Registres
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Comptes
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Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Carnet de chèques postaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Pièces comptables, décompte général, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Conventions
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
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Registre
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Registre
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Rôles des électeurs
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Rôle, statistiques des votants
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Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
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Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Rentiers de la Commune de Founex
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Correspondance, relevés
Rentier de la Bourse des Pauvres
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, bilan, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Puits des Rannaux : zone de protection
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Approvisionnement, production, nappes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques