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Notices descriptivesCommission de salubrité
Commission de salubrité
Constructions, enquêtes
Constructions, enquêtes
Bureau technique intercommunal
Bureau technique intercommunal
Domaines communaux. Vignes cimetière
Domaines communaux. Vignes cimetière
Forêts
Forêts
Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Forêts communales : révision d'aménagement
Forêts communales : révision d'aménagement
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Règlement sur l'exercice de la justice
Règlement sur l'exercice de la justice
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement d'Administration et règlement de police
Règlement d'Administration et règlement de police
Règlement pour le cantonnier communal
Règlement pour le cantonnier communal
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
Règlement sur le service de déneigement
Règlement sur le service de déneigement
Lois et règlements
Lois et règlements
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste
Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
Règlement pour l'assistance des pauvres
Règlement pour l'assistance des pauvres
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement d'organisation du Service du feu
Règlement d'organisation du Service du feu
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement sur les procédés de réclame
Règlement sur les procédés de réclame
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement établi par la Cour bailliviale de Nyon le 14 février 1726 au sujet de la reddition des comptes
Règlement établi par la Cour bailliviale de Nyon le 14 février 1726 au sujet de la reddition des comptes
Règlement sur les vins
Règlement sur les vins
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour l'employé communal
Règlement pour l'employé communal
Règlement du Service du feu
Règlement du Service du feu
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Affiches, placards
Affiches, placards
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
Règlement sur le pâturage des chèvres
Règlement sur le pâturage des chèvres
Circulaires, lois
Circulaires, lois
Projet de règlement nouveau pour la distribution des bénéfices et des charges de la Commune
Projet de règlement nouveau pour la distribution des bénéfices et des charges de la Commune
Règlement sur l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux de Begnins et règlement pour la jouissance des bénéfices communaux et d'aménagement des forêts dans la Commune de Gimel
Règlement sur l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux de Begnins et règlement pour la jouissance des bénéfices communaux et d'aménagement des forêts dans la Commune de Gimel
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement d'organisation du Service du feu
Règlement d'organisation du Service du feu
Syndicat d'améliorations foncières d'Essert-Pittet. Règlement relatif à l'usage et entretien des travaux d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières d'Essert-Pittet. Règlement relatif à l'usage et entretien des travaux d'améliorations foncières
Règlement de police
Règlement de police
Règlement communal sur les égouts
Règlement communal sur les égouts
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
Militaire
Militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
Sirène d'alarme : installation
Sirène d'alarme : installation
Poste de gendarmerie. Inventaire du matériel et du mobilier (1860), loyer (1951)
Poste de gendarmerie. Inventaire du matériel et du mobilier (1860), loyer (1951)
Police
Police
Police et Gendarmerie
Police et Gendarmerie
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Registre des plaintes intitulé "Livre à l'usage de la Campagne de Menthon, 1825" (essentiellement des rapports de délits forestiers).
Registre des plaintes intitulé "Livre à l'usage de la Campagne de Menthon, 1825" (essentiellement des rapports de délits forestiers).
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
Service du feu
Service du feu
Défense incendie des maisons foraines : construction de réservoirs
Défense incendie des maisons foraines : construction de réservoirs
Achat d'une moto-pompe
Achat d'une moto-pompe
Police du feu : fourniture d'une pompe à feu
Police du feu : fourniture d'une pompe à feu
Installations électriques : contrôles, autorisations
Installations électriques : contrôles, autorisations
Achat d'une moto-pompe
Achat d'une moto-pompe
Instruction publique, paroisse
Instruction publique, paroisse
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Groupement scolaire primaire supérieur, Ecole Ménagère
Groupement scolaire primaire supérieur, Ecole Ménagère
Ecole Ménagère
Ecole Ménagère
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
Registre de la Commission d'inspection des Ecoles de Begnins
Registre de la Commission d'inspection des Ecoles de Begnins
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
Ecoles et instruction publique
Ecoles et instruction publique
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Ecole primaire supérieure
Ecole primaire supérieure
Clinique dentaire du district de Nyon
Clinique dentaire du district de Nyon
Instruction publique et Paroisse
Instruction publique et Paroisse
Paroisse
Paroisse
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique et tableau général des imposés de la Commune
Registre civique et tableau général des imposés de la Commune
Assemblée électorale
Assemblée électorale
Election au Conseil national : résultats
Election au Conseil national : résultats
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Election au Grand Conseil
Election au Grand Conseil
Registre civique
Registre civique
Election du Conseil communal et des suppléants. Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
Election du Conseil communal et des suppléants. Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
Statistiques
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