- CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05-(01)
- SSSérie
- 1993 - 2003
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés de comptes, décomptes, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux
Aménagement du Centre, Collège de l'Esplanade, édicule abri voyageur pour la gare routière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports, décomptes, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, études, rapports, règlements, procès-verbaux, plans
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Begnins - Commune
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Plan directeur localisé Front Sud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, préavis, procès-verbaux, devis, dossier d'enquête publique
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches synthétiques, rapports de révision
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, contrats d'entreprises
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux, plans
Police municipale – Police de proximité
Fait partie de Begnins - Commune
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, procès-verbaux
Aménagement du Centre de Begnins
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Listes des habitants de la Commune
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Correspondance, relevé des objets sur la commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Accueil des nouveaux habitants
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offre, adjudication, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, budgets, comptes, rapports, conventions, polices d'assurance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, règlement, statistiques, coupure de presse, plaquette de présentation, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Acte constitutif, correspondance, conventions, statuts, photographies, procès-verbaux, décomptes, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Institution à caractère culturel
Fait partie de Begnins - Commune
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Begnins - Commune
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Monuments historiques – Recensement architectural
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Bibliothèque – Médiathèque municipale
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Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, polices
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiment locatif du Sidan (Chemin du Sidan 2-4)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux de chantier, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Fait partie de Begnins - Commune
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Correspondance et procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques, statuts