Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
- CH 001768-7 A-(03)-2-6
- Série
- 1986 - 1988
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Financement construction collège (1986-1988)
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Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Financement construction collège (1986-1988)
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Contrôle des habitants et bureau des étrangers
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Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime)
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Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime) puis de la Municipalité.
Conseil Général / Conseil Communal
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Conventions, titres, actes officiels.
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Conventions, titres, actes officiels.
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H 1 - H 3
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Bâtiment communal
Collège
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Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
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Règlements communaux
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Règlements communaux ou municipaux.
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
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Ma : Archives relatives au domaine militaire.
Mb: Archives de l'Office communal de la protection civile.
Mc: Archives de la Police municipale, police du commerce, police sanitaire, police rurale/champêtre, police des inhumations
Md: Archives du Corps des sapeurs-pompiers.
Instruction publique et cultes
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Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Instruction publique et cultes
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Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
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Votations, élections
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S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
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1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
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1) Inventaires réalisés dans le cadre de la transmission de pièces diverses et de matériel
2) Anciens inventaires d'archives
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Les livres de comptes conservés aux Archives, même s'ils ne sont pas tous décrits jusqu'au niveau de la pièce, vont jusqu'en 1999 y compris.
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Registres des comptes
Population - Suisses et Etrangers
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Actes de bourgeoisie
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Jouxtens-Mézery - Commune
Instruction publique et écoles
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Instruction publique et écoles
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Instruction publique, création et gestion d'une école, des enseignants et des élèves à Jouxtens-Mézery.
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Copie du Journal.
Pièces annexes aux procès-verbaux
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Pièces annexes aux procès-verbaux du Conseil général, soit préavis, rapports, pièces relatives à la composition du Conseil, aux élections etc.
Police municipale, police du commerce etc.
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(01) - Police Municipale
(02) - Police du commerce
(03) - Police sanitaire
(04) - Police rurale / champêtre
(05) - Police des inhumations
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
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Archives relatives aux finances des sapeurs-pompiers.
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