"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1972 - 1985
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
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Plans
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Les Arzilières – Village" : extension réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
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Descriptif du projet, plan
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, soumissions, plans
"Les Chavanus" : remplacement d’une conduite de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
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Correspondance, procès-verbal, plan
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
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Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
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Correspondance
Cadastre des anciennes décharges
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Rapport, plan
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
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Correspondance
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Correspondance
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
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Correspondance, plans
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Correspondance, photographies imprimées, plans, autorisations municipales, rapports de contrôle, tableaux de mutation, extraits du registre foncier
Création d'une place pour le bus scolaire
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, demande de subside, factures, décompte final
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Correspondance
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
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Permis
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Correspondance
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Correspondance
Parking de l'administration communale
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Correspondance, devis
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance
Associations et unions diverses
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Description des postes, cahier des charges
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Note interne
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
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Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, devis, plans
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Inondations, drainage des eaux de pluie
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Correspondance, plans
"La Grand’Rue – Le Chemin de la Forge" : remplacement de la conduite de bouclage
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Listes des relevés de compteurs au 31 mars 1997
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Correspondance, notice technique, plan
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Correspondance
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Correspondance
Amélioration du bassin "Le Merderet"
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Correspondance, rapport technique procès-verbal
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Avis d’enquête, rapport technique, devis, plans
Construction de la station de traitement de "Balessert"
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Correspondance, rapport, plans
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Plans des points lumineux
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Eclairage public, installation
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Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
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Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
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Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
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Correspondance
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Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
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Correspondance, rapports d'inspection
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Correspondance
Maison de retraite "La Clairière"
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Correspondance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
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Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Recensement fédéral des cultures
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Tableaux
Statistique sur le personnel communal
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Correspondance, questionnaire
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Listes
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Tableaux
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
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Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
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Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
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Correspondance, recensement
EtaCom, péréquation intercommunale
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Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
Recensement de la population (1894-2007)
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Tableaux
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Lettre
Préposé agricole, feu bactérien
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Correspondance, rapports