archivescommunales.ch

Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (3ème expédition de l'acte) (1979)

Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Pasquier (Jean) d'une pièce de Pasquier et buissons au lieu dit En Valleyres (1619)

Elections cantonales et fédérales (1970-1974)

Acte constitutif de la Fondation "Les Ramiers" à Chavannes-près-Renens, avec le comité vaudois "Pour la vieillesse" (1985)

Echange de terrains "En Crochy" entre Galenica et la Commune d'Ecublens (1982)

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens et L., de (1922)

Correspondance et communication (1970-1974)

Echange de parcelles de terrains "En Veilloud" entre W. (L.) / W. (F.) et la Commune d'Ecublens (1923)

Echange de terrains tripartite entre la Confédération suisse, la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens dans le secteur du carrefour de Bassenges (1988)

Autorisation d'exploiter une halte-garderie (jardin d'enfants) "La Coccinelle" à Epenex (1978)

Affiches (1970-1974)

Bulletin de garantie pour véhicule tracteur snow-boy, avec bulletin de livraison (1964)

Constitution de servitudes "A la Cocarde" consentie par B. (A.) et D. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1923)

Echange de terrains "Aux Prés de Bassenges/Aux Triaudes" entre la Confédération suisse et la Commune d'Ecublens (1988)

Elections du Conseil communal (1973)

Acte constitutif de la Société du tramway du Sud-Ouest lausannois SA (TSOL) (1988)

Echange de de terrains "En Veilloud" entre L. (P.) et la Commune d'Ecublens (1923)

Echange de terrain de la parcelle n°944, propriété de la Confédération suisse et la parcelle n°495, propriété de la Commune d'Ecublens, de 650 m2 (1989)

Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par D. (O.-E.) pour l'élargissement d'un chemin public (1923)

Elections du Conseil communal - Union Démocratique d'Ecublens - Listes (1973)

Vente de terrain par l'hoirie C. en faveur de la Commune d'Ecublens (1989)

Décision du Département de l'intérieur relative à la surveillance de la "Fondation en faveur du personnel de la fabrique V.", à Ecublens (1965)

Réquisition d'une mention de restriction LATC - Projet de garage à la limite des parcelles n°1105-1106 et 1330 (1989)

Elections du Conseil communal - MPE Mouvement Populaire vaudois pour l'environnement - Listes (1973)

Bulletin de garantie pour véhicule Mot-Japaner G6 (1964)

Vente de terrain "A la Cocarde" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (F.) (1923)

Cession d'un droit de passage en faveur de M. (L.) par la Commune d'Ecublens (1924)

Elections du Conseil communal - Parti socialiste - Listes (1973)

Mention de restriction du droit d'aliéner et droit de préemption légal en faveur de l'Etat (1990)

Elections cantonales et fédérales (1974-1978)

Autorisation d'accorder une servitude de passage par le Conseil d'Etat (1924)

Echange de terrain Aux Triaudes" entre la Confédération, le Canton et la Commune d'Ecublens - Parcelle Confédération n°944 - Parcelle Commune n°866 (1995)

Correspondance (1975, 1977, 1981)

Promesse de vente de terrains à St-Sulpice "Aux Pierrettes" souscrite par la Commune d'Ecublens, en faveur de P. (V.), C. (E.), C. (M.), J. (J.) (1926)

Vente de terrain par "En Veilloud" par D. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)

Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice, notamment d'un droit de passage sur des terrains au sud-est de la propriété et appartenant à la Commune d'Ecublens (1927)

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Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)

Bordereau des titres ou actes à réinscire (1916)

Constitution de servitude personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface (1976)

Vente d'un terrain à "La Brûlée" en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1918)

Affiches (1961-1965)

Achat d'une chargeuse universelle sur pneus John Deere pour le Service des travaux (1973)

Fiches d'expertise pour les véhicules ROLBA (tracteur Snow Boy) et Wormser (moteur Mot Japaner) (1962-1963)

Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement (1976)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1961-1965)

Unimog - Certificat de conformité au tachygraphe (1965)

Procès-verbal de reconnaissance de travaux relatif à la canalisation des égouts de Bassenges (1918)

Elections au Grand Conseil et au Conseil National et divers (1962-1963)

Contrat de désinfection sanitaire entre la Commune d'Ecublens et Vaclos (1968-1973)

Obligation - amortissable avec hypothèque en faveur du Crédit foncier Vaudois contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Constitution de servitude foncière personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et la Commune d'Ecublens, parc public (1976)

Convention entre la Commune d'Ecublens et Vetropack SA (1975)

Elections au Conseil communal (1966-1969)

Echange de terrains entre la Condédération suisse et la Commune d'Ecublens (1976)

Obligation hypothécaire en faveur de "La Suisse" société d'assurances à Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Votations - Elections - Textes soumis au vote (1961-1969)

Transfert immobilier consenti par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens en raison de la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920-1923)

Convention relative à la gestion des déchets (1996)

Cession de terrain à l'Avenue du Tir Fédéral par la Caisse de pension du personnel communal de Lausanne en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1966-1969)

Constitution de servitude de superficie entre les Chemins de fer fédéraux (CFF) et la Commune d'Ecublens (1977)

Constitution de servitude par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens pour la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920)

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens (1921)

Décision du Département de l'intérieur de placer la Fondation en faveur du personnel de Comptoir des machines SA sous surveillance de la Préfecture (1965)

Elections au Conseil communal (1969)

Vente des parcelles n°1178 et 1321 "En Blévallaire", "En Boccauban" et "En Champagne" par la Commune d'Ecublens en faveur de l'Etat de Vaud (1978)

Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1970-1974)

51 actions de la Société anonyme Cinéma Corso à Renenes (1979)

Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (1979)

Convention pour l'utilisation des lieux de culte (1974)

Votations - Elections: textes soumis au vote (1970-1974)

Constitution de servitudes par la Commune d'Ecublens: Passage d'égouts, maintien de fosse, passage de canalisation d'eau et maintien de réservoir "Aux Loyes" (1922)