- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 2008 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Préposé agricole, feu bactérien
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Correspondance, rapports
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
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Correspondance, devis, factures, plans
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Correspondance
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
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Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
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Correspondance
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Plans
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
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Plans
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
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Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Gestion informatique du territoire
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Correspondance, conventions, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouilles, plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
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Correspondance, avis d'enquête
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Correspondance, procès-verbal, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis, plans, schémas, photographies, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, offres, photographies imprimées, tableaux comparatifs des soumission, avis d'enquête, fouille d'enquête, rapports techniques, convention d'expropriation, acte de division de vente et de réunion de biens-fonds, tableau de mutation, tableau comparatif de plantation d'arbres, convention (copie, 1973, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisations de fouille, devis, tableaux des coûts, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, offres, autorisations de fouille, plans
Chemin du Pralet : installation d'un miroir
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Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux des séances de chantier, préavis municipal, extrait de procès-verbal, décompte final des travaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Réaménagement du chemin des Fontaines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
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Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
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Procès-verbaux
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance, procès-verbal
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, coupures de presse
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Correspondance
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
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Correspondance, statuts, calendrier des manifestations (2014-2015), procès-verbal (2008), rapport (2009)
Budget – Planification financière
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Résumés de budgets transmis à l’Etat de Vaud
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Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
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Correspondance, plans
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
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Correspondance, tableaux de mutations, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
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Correspondance, liste des sociétés utilisant la salle
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
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Correspondance, offre, enquête
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
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Correspondance, factures
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
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Constat des façades des immeubles bordiers, constat à l'intérieur de l'immeuble sis au no 7 Grand'Rue
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
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Correspondance
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de la délimitation de la traversée, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
Elargissement et aménagement du chemin de la Treille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, conventions entre la Commune de Founex et les propriétaires concernés, photographies, procès-verbaux de chantier, tableaux comparatifs des soumissions, avis d'enquête, plans
Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, procès-verbal de chantier, plans
Chemin des Arrenny : création d'un trottoir
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Correspondance
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Correspondance, plans
Chemin de Balessert : élargissement
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, tableaux des terrains à exproprier, convention avec la SI ERSI SA, avis d'enquête, tableaux des réquisitions pour le registre foncier, plans
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Correspondance, devis, rapports, plans, photographies
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans
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Correspondance, plan
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, préavis, avis d'enquête, convention d'expropriation pour cause d'intérêt public, rapport d'analyse des revêtements de la chaussée, dossier d'appel d'offre, factures, notes techniques, plans, CD-ROM
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier (lacune no 1), préavis municipal, décompte final des travaux, plans
Routes communales : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux, comptes-rendus, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, CNF Info, procès-verbaux, statuts
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
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Correspondance, procès-verbaux, comptes du FC Founex Sports
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Correspondance, photographies imprimées