Assurances et affaires sociales
- CH 001772-X A-1-FD
- Série
- 1913 - 1994
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Assurances et affaires sociales
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Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
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Comptes communaux 1838 à 1843 voir FC3.
Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
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cette série contient également de la correspondance expédiée
Pièces annexes au Conseil général
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Délibérations du Conseil Général
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Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Commune de Daillens
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Communications et relations extérieures
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Gestion de la vie culturelle et sociale
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Gestion des ressources informationnelles
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Gestion des resssources immobilières
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le troisième septième
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Gestion du territoire et de l'environnement
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Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le second septième
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Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Gestion des ressources humaines
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Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
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Autorité exécutive (Municipalité)
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Gestion de la sécurité publique
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Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
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Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
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Commissions municipales consultatives
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Daniel Fontannaz
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fonds d'archives de l'Association Bibliothèque Penthalaz-Penthaz-Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Feuilles supplémentaires, Listes de contrôle
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formulaires remplis
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