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Correspondance avec le Département des finances concernant les impôts
Correspondance avec le Département des finances concernant les impôts
Correspondance concernant les impôts
Correspondance concernant les impôts
Déclarations de fortune
Déclarations de fortune
Impôt à la source
Impôt à la source
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Impôt sur les chiens, les boissons et les billards
Impôt sur les chiens, les boissons et les billards
Impôts à la source
Impôts à la source
Impôts à la source
Impôts à la source
Impôt des étrangers, doubles des décomptes
Impôt des étrangers, doubles des décomptes
Assurance chômage
Assurance chômage
Assurance chômage
Assurance chômage
Assurance chômage
Assurance chômage
Assurance chômage
Assurance chômage
Assurance chômage
Assurance chômage
Liste des chômeurs
Liste des chômeurs
Correspondance touchant le chômage
Correspondance touchant le chômage
Office du chômage : correspondance touchant le chômage
Office du chômage : correspondance touchant le chômage
Assurance chômage : listes du personnel d'entreprise
Assurance chômage : listes du personnel d'entreprise
Contrat collectif d'assurance
Contrat collectif d'assurance
Office du travail
Office du travail
Office du travail : correspondance
Office du travail : correspondance
Office du travail : lois et circulaires
Office du travail : lois et circulaires
Correspondance de la Municipalité et de la Caisse nationale suisse d'accidents (CNA)
Correspondance de la Municipalité et de la Caisse nationale suisse d'accidents (CNA)
Assurance mobilière
Assurance mobilière
Contributions à l'assurance chômage, soit "somme payée par quinzaine pour chômage total, chômage partiel, gains accessoires ou allocations différentiels"
Contributions à l'assurance chômage, soit "somme payée par quinzaine pour chômage total, chômage partiel, gains accessoires ou allocations différentiels"
2,4 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
2,4 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
Assurance incendie des bâtiments communaux
Assurance incendie des bâtiments communaux
Assurance chômage : liste des travaux effectués sur la commune de Sainte-Croix : abornement de routes, réfections de chemins
Assurance chômage : liste des travaux effectués sur la commune de Sainte-Croix : abornement de routes, réfections de chemins
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Correspondance et règlements avec diverses assurances : Helvetia - VPOD, SVRMS, FOMH, AMBB (Assurance maladie et indemnités journalières), assurance maladie
Correspondance et règlements avec diverses assurances : Helvetia - VPOD, SVRMS, FOMH, AMBB (Assurance maladie et indemnités journalières), assurance maladie
Registre de l'indication faite par les communiers de Sainte-Croix des terres qu'ils possèdent rière le territoire dudit lieu
Registre de l'indication faite par les communiers de Sainte-Croix des terres qu'ils possèdent rière le territoire dudit lieu
Tableau des propriétaires d'immeubles et dépouillement cadastral des propriétés immobilières composant les enclos de la Gittaz-Dessus
Tableau des propriétaires d'immeubles et dépouillement cadastral des propriétés immobilières composant les enclos de la Gittaz-Dessus
Registre pour la perception de l'impôt ordonnée par le Conseil législatif le 22 novembre 1798
Registre pour la perception de l'impôt ordonnée par le Conseil législatif le 22 novembre 1798
Cadastre, soit volume comprenant un "numerus currens" de 1 à 9'151 avec renvois à d'autres chiffres
Cadastre, soit volume comprenant un "numerus currens" de 1 à 9'151 avec renvois à d'autres chiffres
Cartes et clichés de Sainte-Croix
Cartes et clichés de Sainte-Croix
Registre des fonds passés à clos et à record rière la commune de Sainte-Croix
Registre des fonds passés à clos et à record rière la commune de Sainte-Croix
Registres cadastraux, parties orientale et occidentale de la commune de Sainte-Croix, copie non signée sur le registre original
Registres cadastraux, parties orientale et occidentale de la commune de Sainte-Croix, copie non signée sur le registre original
Plans géométriques du village et territoire de Sainte-Croix levés en 1811, 1812, 1813, 1814 par Jean Jacques Abram Mayor, commissaire à Lausanne
Plans géométriques du village et territoire de Sainte-Croix levés en 1811, 1812, 1813, 1814 par Jean Jacques Abram Mayor, commissaire à Lausanne
Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
Plans du territoire de la commune de Sainte-Croix contenant 163 feuilles levé par Louis Deluze
Plans du territoire de la commune de Sainte-Croix contenant 163 feuilles levé par Louis Deluze
Répartition des frais d'arpentage pour la commune de Sainte-Croix
Répartition des frais d'arpentage pour la commune de Sainte-Croix
Cadastre de Sainte-Croix établi par le commissaire Louis Deluze
Cadastre de Sainte-Croix établi par le commissaire Louis Deluze
Registre des limites et bornes entre Sainte-Croix et la France et le canton de Neuchâtel
Registre des limites et bornes entre Sainte-Croix et la France et le canton de Neuchâtel
Désignation des articles du cadastre de plusieurs bâtiments appartenant au même propriétaire, liste des polices d'assurance mobilière
Désignation des articles du cadastre de plusieurs bâtiments appartenant au même propriétaire, liste des polices d'assurance mobilière
Registre des ventes de terrains communaux
Registre des ventes de terrains communaux
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (A-Z)
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (A-Z)
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (J-Z)
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (J-Z)
Relevé cadastral de 1799. Copie sur l'original effectué vers 1930 comprenant un répertoire des noms de famille de Sainte-Croix
Relevé cadastral de 1799. Copie sur l'original effectué vers 1930 comprenant un répertoire des noms de famille de Sainte-Croix
Etat descriptif du cadastre, registre des propriétaires sur la commune de Sainte-Croix et sur le lot I de L'Auberson levé par F. Cavin, géomètre
Etat descriptif du cadastre, registre des propriétaires sur la commune de Sainte-Croix et sur le lot I de L'Auberson levé par F. Cavin, géomètre
Cadastre : liste des propriétaires par ordre alphabétique
Cadastre : liste des propriétaires par ordre alphabétique
Nouvelles mensurations cadastrales touchant des problèmes de servitudes
Nouvelles mensurations cadastrales touchant des problèmes de servitudes
Construction de routes : divers
Construction de routes : divers
Plans des routes et chemins rière Sainte-Croix
Plans des routes et chemins rière Sainte-Croix
Plans de la traversée de Sainte-Croix
Plans de la traversée de Sainte-Croix
Registre des contributions pour les chemins
Registre des contributions pour les chemins
Procès-verbaux de la section des travaux
Procès-verbaux de la section des travaux
Prix de revient des constructions importantes comprenant routes et bâtiments
Prix de revient des constructions importantes comprenant routes et bâtiments
Construction de la route de la Limasse
Construction de la route de la Limasse
Route de Sainte-Croix à La Chaux
Route de Sainte-Croix à La Chaux
Corrections de la route Sous le Château de Sainte-Croix
Corrections de la route Sous le Château de Sainte-Croix
Réfection de la route cantonale n° 254 rière Sainte-Croix
Réfection de la route cantonale n° 254 rière Sainte-Croix
Réfection de la route cantonale N° 258, rue des Rasses et rue de la Cure
Réfection de la route cantonale N° 258, rue des Rasses et rue de la Cure
Réfection de la route des Rasses et travaux divers
Réfection de la route des Rasses et travaux divers
Réfection de la route des Rasses
Réfection de la route des Rasses
Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : journal
Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : journal
Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : frais de remaniement
Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : frais de remaniement
Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : procès-verbaux et pièces comptables
Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : procès-verbaux et pièces comptables
Remaniement de la Mouille : archives remises par Maurice Junod au nom de feu Charles Junod Baltty
Remaniement de la Mouille : archives remises par Maurice Junod au nom de feu Charles Junod Baltty
Société des eaux de Sainte-Croix : dossier constitué par Gabriel Junod, ingénieur à Lausanne, qui s'est activement occupé de cette question : rapports et coupures de presse
Société des eaux de Sainte-Croix : dossier constitué par Gabriel Junod, ingénieur à Lausanne, qui s'est activement occupé de cette question : rapports et coupures de presse
Projet de distribution d'eau sous pression et à domicile présenté par le Comité des fontaines de Sainte-Croix
Projet de distribution d'eau sous pression et à domicile présenté par le Comité des fontaines de Sainte-Croix
Registre des abonnés
Registre des abonnés
Société des eaux de Sainte-Croix : livre de caisse
Société des eaux de Sainte-Croix : livre de caisse
Société des eaux de Sainte-Croix : livre de caisse
Société des eaux de Sainte-Croix : livre de caisse
Contribution pour aqueducs communaux
Contribution pour aqueducs communaux
Registres des aqueducs
Registres des aqueducs
Société des eaux de Sainte-Croix : captage d'une source à la Denneyriaz-Dessous
Société des eaux de Sainte-Croix : captage d'une source à la Denneyriaz-Dessous
Société des eaux : vente d'eau au compteur
Société des eaux : vente d'eau au compteur
Procès-verbaux de la Société des eaux de Sainte-Croix
Procès-verbaux de la Société des eaux de Sainte-Croix
Caisse de l'Association des fontaines de Sainte-Croix
Caisse de l'Association des fontaines de Sainte-Croix
Société des eaux de Sainte-Croix : captage des sources des Auges : comptes des travaux
Société des eaux de Sainte-Croix : captage des sources des Auges : comptes des travaux
Station d'épuration des eaux usées (Epurex SA)
Station d'épuration des eaux usées (Epurex SA)
Séparation et décantation des eaux résiduaires de Sainte-Croix village
Séparation et décantation des eaux résiduaires de Sainte-Croix village
Procès entre la commune et Alfred Jaccard de Mouillemonguon
Procès entre la commune et Alfred Jaccard de Mouillemonguon
Société des eaux de Sainte-Croix : correspondance
Société des eaux de Sainte-Croix : correspondance
Société des eaux de Sainte-Croix : correspondance
Société des eaux de Sainte-Croix : correspondance
Société des eaux de Sainte-Croix : correspondance
Société des eaux de Sainte-Croix : correspondance
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
Société des eaux de Sainte-Croix : rapports du président
Société des eaux de Sainte-Croix : rapports du président
Adduction d'eau aux communes montagnardes du district de Grandson : pièces comptables
Adduction d'eau aux communes montagnardes du district de Grandson : pièces comptables
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Sources et ruisseaux de Sainte-Croix : expertises et correspondance
Sources et ruisseaux de Sainte-Croix : expertises et correspondance
Contributions pour la fontaine de la Conversion
Contributions pour la fontaine de la Conversion
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