Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
- CH 001827-X (1)-1-F-Ff-Ff
- Dossier
- 1949 - 1954
Fait partie de Begnins - Commune
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Impôt sur la fortune mobilière
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêté d'imposition
Fait partie de Begnins - Commune
Listage des contribuables
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, liste récapitulative
Assurance bâtiment et incendie
Fait partie de Begnins - Commune
Polices d'assurances, correspondance, registre des polices d'assurances incendie
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de changement de commune de domicile
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de vacances
Fait partie de Begnins - Commune
Bulletin communal
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereau des contributions dues par famille
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereau
Fait partie de Begnins - Commune
Commandement de payer
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches de contrôle
Avis d'entrée en apprentissage
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'entrée
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de sortie
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'admission
Géographie communale, aménagement du territoire
Fait partie de Begnins - Commune
Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral comprenant 232 folios
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral (volume 1, folios 1-237, A-H - volume 2, folios 238-412, J-Z)
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Registre pour servitudes générales et collectives, publiques ou privées
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Répertoire cadastral comprenant 486 folios
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan d'alignement des constructions, fiches cadastrales
Registre des propriétaires (A-Z)
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches
Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux, actes
Fait partie de Begnins - Commune
Registres/minutes
Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Registres
Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
Plan cadastral du territoire de la Commune de Begnins levé par le Commissaire-arpenteur Chamot
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Cadastre, limites territoriales
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux de reconnaissance
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
Fait partie de Begnins - Commune
Tableau
Répertoire du cadastre de Begnins (taxes vénales)
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bordereau
Route de Nyon à la Vallée de Joux : traversée de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Profils de travers, tableau de renvois aux folios du plan cadastral
Chemin de dévestiture tendant dès la route Nyon-La Vallée à la Pinsabine
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Route cantonale no 22 de Nyon au Brassus : correction entre Vich et Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, pièces bancaires, plans
Traversée de Begnins : construction d'une route en vue de dégager la route cantonale no 26
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, tableau des indemnités, correspondance
Traversée du village, réfection des routes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Routes, ponts et chaussées. Projets divers.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableau
Route tendant de Begnins à Vich. Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux des routes communales, classification
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, devis
Plan du chemin tendant de la route de Begnins, Burtigny en Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, calculs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Projet d'alignement pour constructions dans la rue principale
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, oppositions
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'abornement, tableau
Routes cantonales : délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la commune
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Réfection de traversées des routes cantonales nos 26 et 32
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de fouilles, arrangements (conventions), plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Routes communales : entretien, goudronnage.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Syndicat du remaniement parcellaire de Begnins (2ème secteur)
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux du comité et des assemblées générales
Syndicat d'améliorations foncières (SAF) de Begnins : projets de soumission des chemins du Syndicat
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux des soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Syndicat d'améliorations foncières
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport de la Commission de gestion et des comptes
Syndicat d'améliorations foncières de Begnins (SAF)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plan d'alignement des constructions "En Fleuri"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans d'alignement et d'implantation, listes des propriétaires
Aménagement du territoire, urbanisme
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Construction de canalisations, collecteurs, drainage et chemins au lieu-dit "Au Pré de Vaux"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Projet d'égouts aux lieux-dits "Au Fort", "Au Village"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Assainissement et construction d'un collecteur au lieu-dit "La Maison Neuve"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cahier des charges, soumissions, décomptes, plan
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, correspondance
Cours d'eau : entretien des endiguements
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableaux de répartition des frais
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, convention, dossier d'enquête publique
Egouts, collecteurs, eaux-claires et usées
Fait partie de Begnins - Commune
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, devis, soumissions
Eau de consommation et sous-pression
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Sources, captages, réseau d'alimentation, fontaines
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, concessions, études hydrologiques, plans