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Notices descriptives
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Décroissant

Section des finances 1897-1908

En annexes, les recettes mensuelles du Bureau de Police, le règlement intérieur de la Municipalité (24 décembre 1895), une convention avec le droguiste Albert Jaton pour des désinfections (12 octobre 1908).

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Rapport de la gestion de 1889

Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893

Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Minutaires pour le Noble Conseil de la Ville 1798-1799

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 19/1: 01 janvier 1798 - 11 mars 1798.
Ae 19/2: 17 mars 1798 - 16 juin 1798.
Ae 19/3: 19 juin 1798 - 22 septembre 1798.
Ae 19/4: 24 septembre 1798 - 25 janvier 1799.
Ae 19/5: 26 janvier 1799 - 08 mai 1799.

Minutaires pour le Noble Conseil de la Ville 1795-1798

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 18/1: 14 février 1795 - 27 avril 1795.
Ae 18/2: 01 mai 1795 - 18 juillet 1795.
Ae 18/3: 21 juillet 1795 - 07 novembre 1795.
Ae 18/4: 09 janvier 1796 - 08 avril 1796.
Ae 18/5: 07 novembre 1795 - 08 janvier 1796.
Ae 18/6: 08 avril 1796 - 01 juillet 1796.
Ae 18/7: 02 juillet 1796 - 08 octobre 1796.
Ae 18/8: 13 octobre 1796 - 01 janvier 1796.
Ae 18/9: 02 janvier 1797 - 04 mars 1797.
Ae 18/10: 04 mars 1797 - 03 juin 1797.
Ae 18/11: 10 juin 1797 - 16 septembre 1797.
Ae 18/12: 23 septembre 1797 - 26 janvier 1798.

Minutaires pour la Régie d'Yverdon et des biens communaux 1799-1803

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 20/1: 22 avril 1799 - 28 septembre 1799.
Ae 20/2: 23 septembre 1799 - 08 mars 1800.
Ae 20/3: 15 mars 1800 - 28 juin 1800.
Ae 20/4: 15 juillet 1800 - 03 janvier 1801.
Ae 20/5: 05 janvier 1801 - 18 juillet 1801.
Ae 20/6: 31 juillet 1801 - 27 mars 1802.
Ae 20/7: 03 avril 1802 - 06 novembre 1802.
Ae 20/8: 13 novembre 1802 - 11 juin 1803.
Ae 20/9: 18 juin 1803 - 13 août 1803

Minutaires Municipalité 1910-1912

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Jules Dufour
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.
Vu par le préfet le 06 décembre 1910 (page 149).

Minutaires Municipalité 1897-1898

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier (dès 04.01.1898 Jules Dufour)
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.

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