Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Item
- 2016
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
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Comptes
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
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Correspondance, plans
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Procès-verbaux
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Comptes
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Contrat
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Contrat
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Comptes
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Convention
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Convention
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Comptes
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Procès-verbaux
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
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Comptes
Paroisse catholique de Saint-Robert
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Correspondance, devis
Registre des comptes communaux
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Comptes
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
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Procès-verbaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
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Contrat
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Comptes
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Procès-verbaux
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Contrat
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Règlement
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Règlement
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Bail
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Comptes
Cahier des charges pour le boursier communal
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Cahier des charges
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Procès-verbaux
Règlement pour le local des jeunes
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Règlement
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Comptes
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Carte des potentiels
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Règlement, correspondance
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes, journaux
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
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Comptes
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
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Procès-verbaux
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
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Règlement
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Comptes
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Cahier des charges
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Comptes
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Règlement
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Procès-verbaux
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
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Comptes
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Procès-verbaux
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Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Statuts
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Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
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Comptes
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Procès-verbaux
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Règlement
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Comptes
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
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Cahier des charges
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Journaux comptables
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Comptes
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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