- CH 001662-8 A-(01)-E-00-001-01
- Pièce
- 1746-1806
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 19.06.150.
Localisation: Mont Suplaz
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 19.06.150.
Localisation: Mont Suplaz
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 13.03.1581
Localisation: En Croset
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Regnaud (Jaques)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 11.06.1626
Localisation: En Durinier
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Du Mont (David) (1688)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Vullyamoz (Jean Baptiste)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 02.05.1688 de la part et portion que la Commune pouvoit avoir de tout le coupage du bois dans l'espace entre le vieux Bey du Moulin de la Papeterie et le bord d'orient du nouveau.
Localisation: espace entre le vieux Bey du Moulin de la Papeterie et le bord d'orient du nouveau
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Jean François Grand Chatelain du dit lieu (1731)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 02.01.1731
Localisation: De tout ce que la Commune possedoit entre les Records du dit M. Grand, le long du Grand Chemin tendant dès sa maison et place devers la Bize jusqu'au Chemin qui traverse le petit Paquier.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mingard
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 04.03.1621
Localisation: En Praz Veguey alias En Champs des Terraux
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Curtat
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 04.05.1688
Localisation: En Buissons prés le Chenevier au Papa
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 04.02.1591
Localisation: Au Bochet soit En Marcolet
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Curtat
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 26.05.1683
Localisation: Four de Bassenges
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 15.04.1589
Localisation: Mont Suppplaz
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Regnaud (Jaques)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 12.06.1619
Localisation: En Valleyres
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Guibaud
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 28.01.1701
Localisation: Es Bois
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.12.1715
Localisation: En Artzy soit au Bois Gentil / Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 03.08.1706
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.01.1733
Localisation: Au Bois Gentil
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 31.01.1735
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 27.01.1734
Localisation: En Cavalau soit au Bois Gentil
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Rolaz
Contenu: Copie d'un acte daté du 08.06.1730
Localisation: Au Crest
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 02.01.1731
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.12.1710
Localisation: En Valeyres
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre la Commune de Saint-Sulpice (1627)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mingard
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 13.11.1627
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 08.12.1724
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 04.12.1730
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 21.03.1737
Localisation: Au Bois Gentil
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 29.01.1744
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 06.05.1737
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 15.11.1695
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Courtat
Contenu: Copie d'un acte daté du 26.05.1740
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 13.11.1740
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 14.12.1733
Localisation: Au Clos à la Cournelie
Acte qui décrète que les terres au dit lieu de Chatagneriaz doivent être fermées (1680)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Constant [De Rebecque?] (A.)
Contenu: Copie d'un acte daté du 20.03.1680 qui fait suite à une plainte de la Commune d'Ecublens contre des particuliers qui ne ferment pas leurs terres.
Localisation: Chatagneriaz
Appellation du Conseil de Lausanne concernant la messeillerie sur le territoire de Chavannes (1644)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte daté du 13.11.1644
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.02.1734
Localisation: En Cavalau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.04.1738
Localisation: En Large Pièce
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 02.04.1734
Localisation: En Cavalau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 15.06.1737
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaires: Lujon (Gabriel) / Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 20.08.1590.
Cette prononciation fait suite à la prononciation du 14.09.1452. Elle est acceptée le 30.08.1590.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 13.12.1622
Localisation: commune d'Ecublens et commune de Chavannes
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.02.1734
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.12.1715
Localisation: En Vernes
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 11.02.1744. La copie date du 31.01.1775: "Je déclare avoir extrait fidéllement et de mot à mot la présente copie de dessus l'original qui reste entre les mains du soussigné, comme acquéreur de la portion de Mess. Grand, fait sur les mains d'Eg. Victor Secrétan le 31.01.1775"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Convention datée du 25.07.1685
Localisation: Chatagnereaz
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 13.08.1706
Extrait du manuel du Conseil de la ville de Berne au sujet du charoir des vins (1725)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de l'acte de 1725: Chancellerie de Berne
Auteurs de la traduction: Grooss (Gabriel), Ballif de Lausanne / Secrétaire: Detallent
Contenu: Copie d'un acte du 21.04.1725 et d'une traduction de l'acte datée du 06.03.1726. "Nous Gabriel Groos [...] certifions que la traduction devant écrite est fidèle et conforme à son original qui est en allemand et signe Chancellerie de Berne."
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de l'acte de 1504: Barrillet
Auteur de la copie : Rebeur
Contenu: Extrait d'une reconnaissance en latin concernant le Four de Bassenges, prêtée par Nicolas fils de Bochard (Pierre) en faveur du Prieur de St. Sulpice en l'année 1504 et vidimée par le Commissaire Rebeur qui atteste l'avoir tirée de dessus le Livre de Grosse signé Barrillet. Dans laquelle reconnaissance est dit, que tous les habitants du territoire d'Ecublens doivent cuire leur pain dans le dit four.
Localisation: Four de Bassenges
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire:
Contenu: Copie d'une lettre de Bourgeoisie datée du 07.02.1702
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de la lettre de 1634: L'Advoyer et Conseil de Berne
Auteur de la lettre du 03.02.1635: Fischer (Burckhardt), Baillif de Lausanne
Contenu: Copie d'une lettre datée du 19.03.1634 adressée au bailli de Lausanne par les autorités bernoises. Copie d'une lettre datée du 03.02.1635 par laquelle le bailli atteste de sa corroboration.
Localisation: Pont d'Echandens
Lettre souveraine concernant le charoir des vins de L.L.E.E par les Communes de Chapitre (1682)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de la lettre: Bondely (Samuel), Ballif de Lausanne
Auteur du règlement: Delisle
Contenu: Copie d'une lettre datée du 31.07.1682 avec un règlement daté du 07.09.1682.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 06.03.1739
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Bourgeois
Contenu: Copie d'un acte daté du 01.03.1718
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 15.06.1720
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson (Jerosme)
Contenu: Copie d'un acte du 02.01.1632.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.07.1717
Localisation: En Crau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 28.01.1689
Localisation: Prés du Villard
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 07.11.1689
Localisation: Entre la Venoge et le Bey du Moulin de St-Sulpice au lieu dit Entre deux Eaux
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaires: De Crousaz / Richard
Contenu: Copie d'un acte en papier cotté daté du 26.12.1664. A la suite de la copie de cet acte, sont inscrits deux "arrangements" datés du 11.02.1806 entre les Communes d'Ecublens, de St-Sulpice et de Denges relatifs à la délimitation des territoires entre ces communes. Ces arrangements portent les signatures des représentants des 3 Communes.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Copie d'une transaction datée du 22.03.1752, double signé le 29.08.1753.
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1807
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les trois quarts du registre concerne les procès-verbaux de la Municipalité.
La fin du volume contient les voitures (matériaux pour les chemins) de 1846-1847 à la suite des procès-verbaux et des mises de 1837-1842 au verso du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1820-1829
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les premières pages mentionnent: 1799-1803 inventaires des biens délaissés.
Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1837
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1837-1841
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les pages numérotées 1 à 68 contiennent une "Copie des registres de l'Etat Civil concernant la commune d'Ecublens dès le 01.07.1821" jusqu'en 1825 (naissances et baptêmes).
Le numérotation des pages recommencent à 1 dès le premier procès-verbal.
Procès-verbaux de la Municipalité 1842-1852
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1852-1864
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1864-1867
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1867-1871
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1875
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1882
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1882-1890
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1895
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
En annexe:
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1902
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1907
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Trois documents annexes:
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1913
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Depuis 1922, la fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
En fin de volume, présence d'un inventaire des archives au 31.12.1933.
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Séance du 20.08.1934 dactylographié en annexe.
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1941 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1945 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1949 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels jusqu'en 1948.
Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1953
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1954-1956
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1959-1960
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 52.
Budget 1962.
Index pour les procès-verbaux de l'année 1962.
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 50 pour 1963 et 1- 48 pour 1964.
Budget 1964.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-50 pour 1965 et 1-50 pour 1966.
Budget 1966.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1967-1968
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45 pour 1967 et 1- 50 pour 1968.
Budget 1968.
Index alphabétique pour 1967.
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-52 pour 1969 et 1-48 pour 1970.
Procès-verbaux de séances extraordinaires.
Budget 1970.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1974
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1975
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-40.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1981
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1982
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-47.
Index alphabétique.