- CH 001785-8 A-A#1-GA-v.1981,0065
- Dossier
- 1980 - 1980
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
Fait partie de Bottens - Fonds publics
photographies et journal l'Echo du Gros-de-Vaud
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrats
Union des sociétés locales: Statuts
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL; statuts
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USLB
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Lotos USL
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USLB
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Notamment factures, devis, contrats
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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notamment conventions
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Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Exemplaire original signé
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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avec rapports de la police cantonale correspondants annexés aux sentences
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Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
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Schéma pour le classement des archives
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date inconnue mais postérieure à 1981
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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permis de construire
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Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
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Réseau d'eau sous pression : plan directeur
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Réponses aux motions, postulats, interpellations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
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Règlement sur la gestion des déchets 2012
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Règlement sur la gestion des déchets 2007
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
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Copie non signée
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1933, 1945-1970, 1960-1973,1970-1973,
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Registre des terres cultivables
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Registre des mises de la Commune de Bottens
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu
Récolement des archives de la Justice de paix
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Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
Fait partie de Bottens - Fonds publics
organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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Contient aussi les procès-verbaux du bureau
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Rapports de la commission de gestion
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Rapports de la commission de gestion
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Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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1964 est en fait 1963
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de gestion et comptes
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Rapport de tir; feuilles de stand
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Avec comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Avec comptes
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
journal de caisse, procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Registre manuscrit avec PV signés
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
contient aussi les procès-verbaux du bureau