Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
- CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.b
- Dossier
- 1323 - 1782
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Anciennes obligations et acquis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Placards de la République helvétique entre 1798 et 1799
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Commission d’inspection des Ecoles d’Eysins et Signy puis d’Eysins-Arnex-sur-Nyon et Tattes d’Oies
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Procès-verbaux
Assurance mutuelle cantonale contre l'incendie du mobilier, commune d'Eysins, dressé en 1850
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Carnet servant à l’inscription des visites faites l’Ecole d’Eysins par la Commission d’inspection
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Tableaux des notes d’année et d’examen
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Actes de décès et permis d'inhumation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Tableaux des notes de conduite et de travail
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Pièces comptables, correspondance
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Egouts : taxes, fiches de mutations cadastrales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Convention, correspondance, inventaire, mise, promesse de vente
Création du Monument Juste Olivier célébré à Eysins le 5 octobre 1907
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Correspondance, programme des festivités
Eau : Plan fontaine publique Petit-Eysins
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Domaines et routes : Village d’Eysins, projet d’alignement
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Domaines et routes : adduction d’eau « Au Village »
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Domaines et routes : canalisations Grens-Signy
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Domaines et routes : projet d’alignement
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Plan
Domaines et routes : plan d’alignement traversée village
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Actes
Domaines et routes : démolition bâtiment Loup, routete de Nyon-Divonne
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Correspondance, rapports d’analyses
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Tableaux des absences et de la conduite des élèves
Domaines et routes : cimetière
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Plans
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Correspondance, publicité
Domaines et routes : Routes cantonales traversées
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Pièces annexes au Conseil général
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Correspondance, rapports, budgets
Domaines et routes : domaines (terrains communaux)
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Livres de comptes, factures, livret d’épargne, livret de récépissés et de cotisations
Domaines et routes : correction limites commune Bois-Bougy
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Carnets de permis de construire
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Permis de construire
Domaines et routes : Correction limite territoriale Arnex-Eysins-Borex
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Patentes, correspondance
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Correspondance, contrats
Domaines et routes : Route Nyon-Crassier
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Domaines et routes : réfection traversée village
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Eau : station de pompage « Migerendes »
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Extraits de procès-verbaux, registre civique, rapports, comptes, préavis, ordres du jour
Domaines et routes : correction traversée village
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Domaines et routes : Route cantonale No 4 Tannay-Eysins
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Améliorations foncières. Réunions parcellaires Signy-Grens-Eysins
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Domaines et routes : autoroute Genève-Lausanne : syndicat d’améliorations foncières
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Arrêtés d'imposition
Domaines et routes : promesse de vente le Molard
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Eau : adduction d’eau « Au Village », « Begoudaz »
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Rapports, budgets, sinistres, correspondance
Ecoles : rapports annuels sur les écoles d’Eysins (inspecteurs scolaires)
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Rapports
Domaines et routes : autoroute Genève-Lausanne, plan d’alignement des constructions Eysins-Signy
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Domaines et routes : Projet route Gare d’Eysins-La Viez
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Ecoles : tableau des promotions
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Tableau
Domaines et routes : Route de Signy
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Domaines et routes : Route cantonale Eysins-Arnex
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Eau : adduction d’eau "Bel Air", "Bois du Nant"
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Domaines et routes : limites territoriales
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Eau : adduction d’eau « En Sansuy », « En Chisaz »
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Orgue de la chapelle de l’Eglise libre de Nyon : orgue transféré à l'église d'Eysins
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Correspondance, contrat avec le facteur d’orgues
Fiches contrôle des habitants : 27
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Domaines et routes : Route du Petit-Eysins
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Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Plans (collecteurs), correspondance, conventions, procès-verbaux, comptes
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Artisans et commerçants locaux
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Factures
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Fiches contrôle des habitants : 26
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Correspondance reçue et expédiée
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Correspondance
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Correspondance, convention création service intercommunal d’élimination des cadavres animaux pour le district Nyon 1987
Centre collecteur « Association du Moulin de Chiblins SA »
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Plans, agrandissement
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Dép TP : CGN, ligne Nyon-St-Cergue- Morez
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Plans
Domaines et routes : step La Côte 1966 (projet)
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Domaines et routes : plan de quartier : SI La Pralie d’Arnex
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Eau : adduction d’eau « Le Molard », « Le Perron », RC 11
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Artisans locaux : installation chauffage collège
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Factures
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
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Correspondance
Domaines et routes : égouts publics 1912
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Domaines et routes : contour Perron
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Domaines et routes : projet d’urbanisme région Nyon
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Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
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Correspondance
Domaines et routes : signalisation des chemins AF
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Taxes communales, enquête, permis de construire
Enquête fédérale sur la construction de logements
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Domaines et routes : quai de chargement
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Correspondance Département cantonal des travaux publics
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Correspondance
Domaines et routes : chemin de la Gare
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Domaines et routes : décharges
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Plans, correspondance
Ecoles : fusion scolaire avec Crans
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