Conventions, titres, correspondance
- CH 001785-8 A-A#1-E-v.1981.0011
- Dossier
- 1500 - 1880
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Conventions, titres, correspondance
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1933, 1945-1970, 1960-1973,1970-1973,
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Test
Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
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Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Plans, devis, réfection, correspondance
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test
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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règlement
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Commission du collège catholique de Bottens
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Réseau d'eau sous pression : plan directeur
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Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
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journal de caisse, procès-verbaux
Rapports de la commission de gestion
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1964 est en fait 1963
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
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avec rapports de la police cantonale correspondants annexés aux sentences
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Contient principalement de la correspondance et des circulaires
Registre des mises de la Commune de Bottens
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
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Registre des terres cultivables
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Actes, conventions, contrats de vente
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Outils de recherche des permis de construire
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classement par noms de propriétaires et par années de construction.
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Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Commission de gestion et Battoir de Bottens
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Rapports de la commission de gestion
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comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
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Procès-verbaux du Conseil communal
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contient aussi les procès-verbaux du bureau
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
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permis de construire
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Contient aussi les procès-verbaux du bureau
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Plans
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Confrérie catholique de Bottens
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Copie non signée
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
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Contrats
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
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Plan de situation