- CH 001785-8 A-A#1-GA-v.1981,0065
- Dossier
- 1980 - 1980
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Conventions, titres, correspondance
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Test
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Registre des terres cultivables
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Plans, devis, réfection, correspondance
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test
Commission du collège catholique de Bottens
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1933, 1945-1970, 1960-1973,1970-1973,
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
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Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
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Contient principalement de la correspondance et des circulaires
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Registre des mises de la Commune de Bottens
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Lotos USL
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
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USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
Union des sociétés locales: Statuts
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USL; statuts
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USLB
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USLB
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USL comptes
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900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
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avec rapports de la police cantonale correspondants annexés aux sentences
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permis de construire
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taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
Anciens baux à loyer et baux à ferme
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Plan de classement des arbres (recensement)
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règlement
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primaire; secondaire; service dentaire
Bottens: groupement primaire I
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groupement primaire I
Bottens: groupement primaire II
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Bottens: groupement primaire III
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Bottens: groupement primaire IV
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Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
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Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
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