vaud archives communales

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Correspondance concernant le journal Contacts

CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1419
Dossier
2016 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2017.1417
Dossier
2016 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Inventaire Docuteam

CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2016.1192
Dossier
2016 - --

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2017.1326
Dossier
2015 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Préavis municipaux au Conseil communal

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1296
Dossier
2015 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02

Préavis municipaux au Conseil communal

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2016.1216
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Obsèques Syndic

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1301
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment discours

Commémoration Maurice Bavaud

CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1324
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2016.1232
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Naturalisations

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1215
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet

CH 001785-8 A-A#3-1-11-07-v.2017.1311
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village

CH 001785-8 A-A#3-4-42-v.2017.1425
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Préavis municipaux au Conseil communal

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2014.002-008
Dossier
2013 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.

Cours de formation

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1443
Dossier
2013 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Contrat et correspondance

Naturalisations

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1214
Dossier
2013 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Conventions de prestations

CH 001785-8 A-A#3-5-53-v.2017.1383
Dossier
2013 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Inventaires et plan de classement fonds A#3

CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2013.026
Dossier
2013 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1321
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-2-20-04-v.2017.1327
Dossier
2013 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Etude de faisabilité pour un chauffage à distance communal pour la salle polyvalente et le collège des Lionceaux

CH 001785-8 A-A#3-3-35-v.2017.1441
Dossier
2013 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapport

Chauffage à distance

CH 001785-8 A-A#3-8-80-v.2017.1409
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Travaux et étude de faisabilité

Statut du personnel communal

CH 001785-8 A-A#3-1-13-v.2013.026
Dossier
2012-11-05 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Exemplaire original signé

Rapport annuel de gestion

CH 001785-8 A-A#3-2-20-v.2015.006
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Avec comptes

Groupement scolaire primaire de Bottens et environs

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2015.010
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1442
Dossier
2012 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapport technique, plan

Réponses aux motions, postulats, interpellations

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1297
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlements communaux

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2013.006
Dossier
2012 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement sur la gestion des déchets 2012

Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux

CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1323
Dossier
2012 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget - Planification financière

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2015.007
Dossier
2012 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget 2013

Budget - Planification financière

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2013.001
Dossier
2012 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs

Répartition des dicastères

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1300
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Inventaires et plan de classement Docuteam

CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2011.476
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Récolement des archives de la Justice de paix

CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2011.477
Dossier
2011 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-1-10-01-v.2017.1254
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements

CH 001785-8 A-A#3-1-10-01-v.2017.1256
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs

CH 001785-8 A-A#3-1-11-04-v.2017.1305
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapport annuel de gestion

CH 001785-8 A-A#3-2-20-v.2015.005
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Avec comptes

Admission des factures par la Municipalité

CH 001785-8 A-A#3-2-20-04-v.2017.1420
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-v.2016.1193
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Association intercommunale d'Amenée d'Eau Echallens et Environs (AIAE) : raccordement de Bottens à l'AIAE

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1411
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier

Gestion des archives

CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2013.027
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports, pièces annexes et correspondance

Rapports de gestion et comptes

CH 001785-8 A-A#3-1-10-01-v.2017.1253
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Procès-verbaux du Conseil communal

CH 001785-8 A-A#3-1-10-01-v.2017.1255
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bordereaux de transfert et d'élimination

CH 001785-8 A-A#3-1-11-07-v.2017.1312
Dossier
2011 - 2017

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-2-20-04-v.2013.004
Dossier
2011 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Comptes 2010

Budget - Planification financière

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2013.002
Dossier
2011 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs

Présentation sur les finances communales

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2017.1332
Dossier
2011 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Autorités judiciaires cantonales et fédérales

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1303
Dossier
2010 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment accord de confidentialité et mises à ban

Désaffection partielle du cimetière protestant

CH 001785-8 A-A#3-6-64-v.2017.1273
Dossier
2010 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Eclairage public, plan directeur

CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2017.1414
Dossier
2010 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Commissions municipales

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1298
Dossier
2010 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports de la commission de gestion

CH 001785-8 A-A#2-B-B02-v.2015.004
Dossier
2010 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Avec comptes

Naturalisations

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1213
Dossier
2010 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Energie éolienne : projet abandonné

CH 001785-8 A-A#3-8-86-v.2017.1410
Dossier
2010 - 2016

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment convention, plans

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2013.003
Dossier
2010 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget et préavis municipaux y relatifs

Union des communes vaudoises

CH 001785-8 A-A#2-S-S03-v.2012.017
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2016.1233
Dossier
2009 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Signalisation routière

CH 001785-8 A-A#3-6-61-v.2016.1211
Dossier
2009 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2014.035
Dossier
2009 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires

Taxes non pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.014
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations

CH 001785-8 A-A#3-1-10-02-v.2017.1293
Dossier
2009 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Fête de la patate

CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1318
Dossier
2009 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan de gestion des forêts

CH 001785-8 A-A#3-3-32-v.2016.1218
Dossier
2009 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1209
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations

CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2017.1444
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées

Rapports de la commission de gestion

CH 001785-8 A-A#2-B-B02-v.2015.003
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Avec comptes

Noël au village

CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1322
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Correspondance avec la fiduciaire

CH 001785-8 A-A#3-2-20-06-v.2017.1330
Dossier
2009 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2013.022
Dossier
2009 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Préavis municipaux au Conseil communal

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2013.011
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Boursier communal : dossier de personnel

CH 001785-8 A-A#3-1-13-v.2017.1438
Dossier
2009 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Nom confidentiel

Livre 900e, rectificatif page 279

CH 001785-8 A-A#3-1-14-v.2016.1228
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-3-35-19-v.2017.1344
Dossier
2009 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Contrat pour le déneigement sur le territoire communal

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2017.1426
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement du cimetière

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1197
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1195
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Fête nationale

CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1319
Dossier
2008 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-3-35-13-v.2017.1464
Dossier
2008 - 2016

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions

CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2016.1200
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Paroisse catholique St- Etienne de Bottens

CH 001785-8 A-A#3-5-58-v.2017.1389
Dossier
2008 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2013.019
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#2-K-v.2011.376
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos

Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1196
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-01-v.2016.1194
Dossier
2008 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Routes communales

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1210
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Inspection des canalisations

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1450
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin

Service des eaux

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1222
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Préavis municipaux

CH 001785-8 A-A#2-A-A02-v.2012.036
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Sécurité publique - SDIS

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2013.034
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités

Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2014.040
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage

Rapports de la commission de gestion

CH 001785-8 A-A#2-B-B02-v.2015.002
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Avec comptes

Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)

CH 001785-8 A-A#2-L-L02-v.2015.011
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Fusion de communes

CH 001785-8 A-A#3-1-10-v.2016.1231
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Informations à la population

CH 001785-8 A-A#3-1-11-09-v.2017.1314
Dossier
2008 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#3-1-14-v.2016.1224
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2013.025
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

900ème : questionnaires famille

CH 001785-8 A-A#2-S-v.2011.041
Dossier
2007 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

questionnaire famille

Travaux de rénovation

CH 001785-8 A-A#3-3-35-02-v.2017.1337
Dossier
2007 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment factures, devis, contrats

Travaux de rénovation

CH 001785-8 A-A#3-3-35-13-v.2017.1354
Dossier
2007 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment factures, devis

Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-01-v.2017.1446
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé

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