archivescommunales.ch

Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue

Achat d’un nouvel orgue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie

Actes d'origines

CH 001828-7 A-(1)-E-E.22 a
Dossier
1844 - 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes

Actes d'origines

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
1910 - 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte

Actes d'origines, formules de contrôle

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
1960 - 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1897 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1988 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1964 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Adduction d'eau : pompage

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 e
Dossier
1928 - 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Factures, plans

Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1959 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 a
Dossier
1957 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 f
Dossier
1964

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Affaire H.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1990 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Affaire N.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1993 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans

Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal

Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, factures

Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, factures

Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, factures, plan

Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, factures, plan

Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1990 - 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans

Alpages communaux

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1989 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée

Alpages communaux : adjudications

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1987 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, conditions de ferme

Alpages communaux : adjudications

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1997 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, conditions de ferme, conventions

Améliorations foncières

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-04-(04)
Dossier
1981 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Aménagement du territoire

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1998 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1995 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Analyse des finances communales

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
Dossier
1989 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports

Analyse des pertes d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport de contrôle

Analyse des pertes d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport de contrôle

Aperçu de l'état de l'équipement

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aperçu

Appartements communaux

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
1982 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer

Apprenti agent d’exploitation

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, certificats, bulletins de notes, contrat

Apprentis

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
Dossier
2007 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisation de former, questionnaires

Archives communales

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-07-(07)
Dossier
1965 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, inventaires

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Arrêtés d'imposition

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-01-(01)
Dossier
1968 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêtés d'imposition

Arrondissement scolaire de Gland

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
Dossier
1986 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance

Assainissement des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1980 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2010 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, constats, photographies

Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans de situation : projet, périmètre

Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport, plans

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans

Assainissement des eaux usées

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1975 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Liste des propriétaires

Assemblée des syndics du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1998 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, ordre du jour, procès-verbal

Assemblée des syndics Jura-Lac

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1997 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports

Assistance

CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 f
Dossier
1958 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fiches annuelles, correspondance, quittances

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, remerciements

Association des parents d'élèves

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
Dossier
1989 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association franco-valdo-genevoise

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois

Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse

Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, enquête

Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse

Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
Dossier
1980 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
Dossier
1999 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, coupure de presse

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2000 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, bilan

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1990 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association régionale pour l’action sociale (ARAS)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis

Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts

Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts

Associations régionales-Ententes intercommunales

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1965 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture

Auberge communale

CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 j
Dossier
1948 - 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, coupures de presse, factures, plans

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2001 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1995 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, offres

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2000 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1968 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation

Auberge communale La Charrue