- CH 002149-3 A-(1)-G2-A-A22-A.22.b
- File
- 1840 - 1945
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
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Conventions
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Actes
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Comptes
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans, correspondance
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Plans, correspondance
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Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
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Actes d'origines
Construction d'un nouveau collège
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Correspondance, devis, offres, plans
Construction de la salle communale
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Devis, factures, correspondance
Aménagement d'un hangar pour le service du feu au lieu-dit "Sus la Vuy"
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Rapport, devis, plans
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Correspondance, comptes
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
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Correspondance
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
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Factures
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Actes notariés, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
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Correspondance, plans, projet
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
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Plans, correspondance, rapport
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Tableau, devis, plans
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
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Plans, facture
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
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Plans, tableaux
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
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Plan, tableau
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Correspondance, décomptes, devis, plans, soumissions
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Plans, correspondance, devis
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Plans, mémoires
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : couvert de fontaine
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Correspondance, devis, plans
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Comptes
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
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Conventions
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Actes
Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
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Obligations, correspondance
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Comptes-rendus, comptes
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Arrêtés
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans
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Actes d'origines
Assistance publique et service de prévoyance sociale
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Correspondance, factures, comptes
Démolition et reconstruction du porche du temple
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Devis, plans
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
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Plans
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Plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
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Plans, devis, correspondance
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Correspondance, devis, factures, plan
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Plans, correspondance, décomptes, feuilles d'enquête
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
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Correspondance, factures, plan, soumissions, devis
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Correspondance, décomptes
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
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Plans
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
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Plans, comptes, correspondance, décompte, devis, bail
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Correspondance, soumissions, devis, cahier des charges, conditions, plans
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Soumission, plan
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Néant
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
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Photographie, tableaux, correspondance, plans, recours
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
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Correspondance, plans
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
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Plans
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
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Correspondance, tableaux, concessions, formulaire
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
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Devis, convention, plan, prospectus
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
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Extraits de procès-verbaux, listes
Règlements du service des eaux
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Règlements
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Convention, concession
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
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Correspondance
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Budgets
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Plans, projet, croquis, correspondance, notice explicative, publicité
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Plans, croquis, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
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Notice explicative, plans, correspondance
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Plans, correspondance
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Tableaux, listes, Formulaires
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Tableaux, formulaires
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
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Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
Entretien du temple : chauffage
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Correspondance, devis, factures, plans, offres
Dossiers communaux : poids public
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Plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : pompage, réseau d'eau
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Feuille d'enquête, rapports, plans, photographies, liste
Dossiers communaux, eaux et égouts : amélioration du réseau d'eau
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Comptes, factures
Dossiers communaux, eaux et égouts : amenée d'eau potable au bâtiment BONZON, sis "En Fleuret"
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Correspondance, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage "Entre deux Egues" et concession d'eau
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Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisation ancien Chevalier, Gare
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Correspondance
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Actes notariés, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : concessions diverses de droits et recherche d'eau
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Dossiers communaux, eaux et égouts : dossier de correspondance
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Devis, factures, correspondance, étude de réseau de distribution d'eau
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin de la Poste
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Plans
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Correspondance
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement du Chemin de la Vuy
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Plans, correspondance, tableaux
Dossiers communaux, domaines : aménagement des forêts communales
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Plans, tableau
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Correspondance, plans, contrat, procès-verbal, convention
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Conventions, extrait d'ordonnance
Dossiers communaux, services publics divers : service du feu, extension des hydrants
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Etudes, factures, avis d'enquête, projet d'extension, correspondance, convention
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Comptes
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
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Cahier des charges, listes
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Procès-verbaux, correspondance
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
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Correspondance
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
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Procès-verbaux
Finances : obligations et cédules
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Obligations, cédules
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Listes, comptes, rapport
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Notice explicative, plans, correspondance