Dossier 0662 - Etude pour le futur aménagement de l'immeuble Castelmont, par la Commission d'étude

Cote

CH 001660-3 A-(1)-I-002-(03)-0662

Titre

Etude pour le futur aménagement de l'immeuble Castelmont, par la Commission d'étude

Date(s)

  • 1973 - 1983 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Motion 1973-1, préavis 1975-14, extrait PV CC, rapport étude, préavis 1977-7, PV des séances de commission d'étude, notes, correspondance, divers.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote archives: I 0662

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